# la Basse Combe, 83570 Cotignac : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.52955, 6.15319 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83046_B009.

## La parcelle

- Parcelle : C 658
- Contenance : 6 710 m²
- Identifiant : 830460000C0658
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:2500, édition 12
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 257,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 21,5 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 502 kWh par an, pour 1 922 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCb, correspond aux zones d'habitat de faible hauteur et en fonction de la densité, du PLU Cotignac, en vigueur depuis le 03/04/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Zone des 500m - Protection monuments historiques
- Site inscrit (Village de Cotignac, rocher et ses abords)

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Fontaine du lavoir
- Fontaine des Quatre Saisons
- Site Inscrit - Village de Cotignac, rocher et ses abords

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 195 de la commune

- 06/09/2016 ; permis de construire 08304616B0023 ; La Basse Combe ; parcelle C 638 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 490 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cotignac-83046/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 03/10/2023 ; vente ; La Basse Combe ; Maison, Dépendance ; 560 670 € ; 112 m² bâtis, 1 464 m² de terrain, 5 006 €/m²
- 05/07/2023 ; vente ; La Basse Combe ; Maison ; 269 990 € ; 170 m² bâtis, 1 955 m² de terrain
- 22/11/2021 ; vente ; 6819 la Basse Combe ; Maison, Dépendance ; 585 000 € ; 250 m² bâtis, 4 490 m² de terrain
- 04/05/2021 ; echange ; La Basse Combe ; vergers ; 1 000 € ; 14 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2017.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Jean-Pierre Véran (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 55, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLE DU VAR (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/390379279) ; COMMUNE DE COTIGNAC (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/218300465) ; GDSOL 9 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/791700636) ; GDSOL 13 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/518533831) ; ROSEOL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/894464965) ; ASSOCIATION  EN SOI (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/423744044)
- Voies voisines : la Basse Combe (39 m) https://aucadastre.fr/cotignac-83046/la-basse-combe-b009.md ; Chemin des Ecoles (41 m) https://aucadastre.fr/cotignac-83046/chemin-des-ecoles-0295.md ; Rue de la Combe Basse (46 m) https://aucadastre.fr/cotignac-83046/rue-de-la-combe-basse-0033.md ; Rue des Ecoles (49 m) https://aucadastre.fr/cotignac-83046/rue-des-ecoles-0050.md ; Route de Sillans (92 m) https://aucadastre.fr/cotignac-83046/route-de-sillans-0165.md ; Combe Basse (99 m) https://aucadastre.fr/cotignac-83046/combe-basse-b060.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cotignac-83046/la-basse-combe-B009
La commune : https://aucadastre.fr/cotignac-83046.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83046_B009