# Notre Dame, 83570 Cotignac : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.52207, 6.14864 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83046_B106.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 260,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 25,4 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 446 kWh par an, pour 1 897 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone équipée ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysages et de leur intérèt historique ou écologique, ou de l'existence d'une exploitation forestière, du PLU Cotignac, en vigueur depuis le 03/04/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Zone des 500m - Protection monuments historiques

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Fontaine du lavoir

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 195 de la commune

- 18/05/2022 ; permis de construire 08304622B0001 ; Notre Dame ; parcelles G 1167, G 1760, G 808 ; 203 m² ; terrain 25 440 m² ; autorisé ; ASSOC DIOCESAINE FREJUS TOULON
- 18/07/2018 ; permis de construire 08304618B0012 ; Notre Dame ; parcelles G 1167, G 1610, G 1760 ; 510 m² ; terrain 27 460 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cotignac-83046/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 22/10/2024 ; vente ; 1347 Notre Dame ; Dépendance, Maison ; 170 000 € ; 234 m² bâtis, 2 290 m² de terrain
- 14/03/2023 ; vente ; 1 Notre Dame ; Maison, Dépendance ; 600 000 € ; 624 m² bâtis, 5 952 m² de terrain
- 18/11/2022 ; echange ; Notre Dame ; futaies résineuses ; 779,57 € ; 4 103 m² de terrain
- 22/02/2022 ; vente ; Notre Dame ; Maison ; 280 000 € ; 140 m² bâtis, 4 826 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2017.

## Autour

- Voies voisines : Notre Dame (24 m) https://aucadastre.fr/cotignac-83046/notre-dame-b106.md ; Chemin du Clos Notre Dame (43 m) https://aucadastre.fr/cotignac-83046/chemin-du-clos-notre-dame-0039.md ; Chemin de Correns (77 m) https://aucadastre.fr/cotignac-83046/chemin-de-correns-0034.md ; La Colle (84 m) https://aucadastre.fr/cotignac-83046/la-colle-ndaqx9.md ; Chemin Notre Dame (88 m) https://aucadastre.fr/cotignac-83046/chemin-notre-dame-0038.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cotignac-83046/notre-dame-B106
La commune : https://aucadastre.fr/cotignac-83046.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83046_B106