# Permis de construire de Cottance (Loire) : 41 autorisations

De 2013 à 2026 : 29 de logement, 11 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 17 autorisations et 16 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/02/2026 ; déclaration préalable 04207326A0002 ; 9 de la Halle ; parcelle 0B 168 ; 19,6 m² ; terrain 760 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COTTANCE
- 19/01/2026 ; permis de construire 04207325A0012 ; 1076 Chemin de Balais ; parcelles 0C 771, 0C 1294, 0C 1291 ; 2 logements ; terrain 3 961 m² ; autorisé
- 28/07/2025 ; permis de construire 04207325A0010 ; 139 Chemin de la Caserne ; parcelles 0B 634, 0B 629 ; 1 logement ; terrain 2 945 m² ; commencé
- 15/05/2025 ; permis de construire 04207325A0005 ; 39 Chemin de Verine ; parcelles 0B 323, 0B 324, 0B 322 ; 2 logements, 58 m² ; autorisé
- 05/05/2025 ; permis de construire 04207325A0003 ; 364 Route de Valzan ; parcelle 0B 529 ; 23 m² ; autorisé
- 24/10/2024 ; permis de construire 04207324A0007 ; Verine ; parcelle 0B 523 ; 1 logement ; terrain 378 m² ; autorisé
- 12/09/2024 ; permis de construire 04207324A0008 ; 267 Chemin de L_eco Hameau ; parcelle B. 815 ; 1 logement, 105 m² ; commencé
- 02/05/2024 ; permis de construire 04207324A0003 ; Lieu-Dit Rampeau ; parcelle 0B 809 ; 1 logement, 144 m² ; autorisé
- 21/12/2023 ; permis de construire 04207323A0008 ; Route de Valzan ; parcelle 0B 912 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 230 m² ; autorisé
- 09/11/2023 ; permis de construire 04207323A0007 ; 166 Rue Marchand ; parcelles 0B 198, 0B 515 ; 1 logement, 95 m² ; autorisé
- 30/10/2023 ; permis de construire 04207323A0005 ; Richagneux ; parcelle 0A 439 ; 382 m² ; terrain 13 729 m² ; terminé ; ETA BECOT
- 08/06/2023 ; permis de construire 04207323A0003 ; 149 Rte de Valzan ; parcelle 0B 147 ; 130 m² ; terrain 180 m² ; autorisé
- 06/02/2023 ; permis de construire 04207322A0002 ; 105 Che de l'Eco Hameau ; parcelle 0B 819 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 674 m² ; autorisé
- 06/02/2023 ; permis de construire 04207323A0002 ; 362 Chemi de L_eco Hameau ; parcelle 0B 824 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 789 m² ; terminé
- 02/02/2023 ; permis de construire 04207323A0001 ; Le Bourg ; parcelles 0B 626, 0B 627, 0B 628 ; 2 logements ; terrain 1 075 m² ; commencé ; SCI ARMAND-FONTENELLE
- 17/11/2022 ; permis de construire 04207322A0004 ; Chemi du Reynard ; parcelle 0C 58 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 01/09/2022 ; permis de construire 04207322A0001 ; 137 Che de l'Eco Hameau ; parcelle 0B 818 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 755 m² ; autorisé
- 01/10/2021 ; permis de construire 04207321A0009 ; Les Roches ; parcelles 0B 806, 0B 804 ; 1 logement, 126 m² ; commencé
- 26/08/2021 ; permis de construire 04207321A0005 ; 920 Route de Bussieres ; parcelles 0A 9, 0A 10 ; 1 128 m² ; terrain 26 000 m² ; commencé ; GAEC VALZ'ENSEMBLE
- 30/07/2021 ; permis de construire 04207321A0006 ; 234 Rue Marchand ; parcelles B 145, 0B 593 ; 3 logements, 58 m² ; terminé ; SCI L J M
- 08/07/2021 ; permis de construire 04207321A0007 ; Croix Rampaux ; parcelles 0B 830, 0B 829, 0B 828 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 799 m² ; terminé
- 19/03/2021 ; permis de construire 04207321A0002 ; Le Bourg ; parcelle 0B 156 ; 36 m² ; terrain 705 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COTTANCE
- 06/03/2020 ; permis de construire 04207319A0012 ; Le Bourg ; parcelle 0C 1250 ; 3 logements ; terrain 414 m² ; autorisé ; SIL
- 06/02/2020 ; permis de construire 04207319A0011 ; Le Bourg ; parcelles 0B 773, 0B 768, 0B 771 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 197 m² ; commencé
- 22/07/2019 ; permis de construire 04207319A0009 ; Croix Rampaux ; parcelle 0B 825 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 739 m² ; commencé
- 22/03/2019 ; permis de construire 04207319A0004 ; Croix Rampeau ; parcelle 0B 831 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 679 m² ; commencé
- 08/10/2018 ; permis de construire 04207318A0002 ; Croix Rampaux ; parcelles 0B 671, 0B 833 ; 22 m² ; terrain 21 403 m² ; autorisé ; LAVAGE DES COLLINES
- 20/09/2018 ; permis de construire 04207318A0004 ; Le Bourg ; parcelles 0B 796, 0B 798, 0B 253 ; terrain 1 785 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COTTANCE
- 22/03/2018 ; permis de construire 04207318A0001 ; Chemin de la Chaussonniere ; parcelles 0C 1277, 0C 1281 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 947 m² ; terminé
- 04/01/2018 ; permis de construire 04207317A0006 ; Lieu-Dit la Croix Rampeau ; parcelle 0B 827 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 608 m² ; commencé
- 26/10/2017 ; permis de construire 04207317A0004 ; La Croix de L Orme ; parcelle 0A 915 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 2 415 m² ; autorisé
- 03/08/2017 ; permis de construire 04207317R0003 ; La Ferjasse ; parcelle A 153 ; 246 m² ; terrain 1 059 m² ; commencé ; EARL DE CHARBONNIERES
- 16/03/2017 ; permis de construire 04207317R0001 ; Valzan ; parcelle A 511 ; 580 m² ; terrain 13 065 m² ; commencé
- 13/03/2017 ; permis de construire 04207317R0002 ; Le Treve Veret ; parcelles A 508, A 507 ; 348 m² ; terrain 83 924 m² ; autorisé ; GAEC TOUT HORIZON
- 10/02/2017 ; permis de construire 04207316R0005 ; Croix Rampaux ; parcelle 0B 808 ; 10 logements, 895 m² ; terrain 4 930 m² ; terminé ; BATIR ET LOGER S A D H L M
- 06/10/2016 ; permis de construire 04207316R0004 ; Les Roches ; parcelle B 732 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 03/11/2014 ; permis d'aménager 04207314R2002 ; Croix Rampeau ; parcelles B 745, B 746, B 747 ; terminé
- 20/03/2014 ; permis de construire 04207314R0003 ; Le Bourg ; parcelle C 1236 ; 4 logements, 264 m² ; terrain 171 m² ; autorisé ; SCI ISABELLE ET GEORGES
- 06/02/2014 ; permis de construire 04207313R0007 ; Les Roches ; parcelles B 207, B 206, B 443 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 330 m² ; terminé
- 06/08/2013 ; permis de construire 04207313R0004 ; Le Bourg ; parcelle C 1235 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 818 m² ; terminé
- 11/06/2013 ; permis de construire 04207313R0001 ; La Tranchee ; parcelle C 1224 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 2 175 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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