# Permis de construire de Courban (Côte-d'Or) : 6 autorisations

De 2014 à 2025 : 1 de logement, 3 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/12/2025 ; permis d'aménager 02120225M0002 ; Chem de Veuxhaulles ; parcelle ZR 34 ; autorisé
- 10/05/2025 ; permis d'aménager 02120225M0001 ; Chem de Veuxhaulles ; parcelle ZR 34 ; autorisé
- 21/11/2018 ; déclaration préalable 02120218M0002 ; Epailly ; parcelle AD 8 ; 14 m² ; terrain 11 975 m² ; autorisé ; GFA DU DOMAINE D'EPAILLY
- 23/08/2018 ; déclaration préalable 02120218M0001 ; 19 Grande Rue ; parcelle AC 46 ; 7 m² ; terrain 813 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COURBAN
- 18/02/2016 ; permis de construire 02120215M0003 ; 5-7 Rue du Lavoir ; parcelles AC 80, AC 81, AC 83 ; 331 m² ; terrain 9 456 m² ; commencé ; DU LAVOIR
- 01/06/2014 ; permis de construire 02120214M0001 ; 164bi Ancienne Route Nationale ; parcelle AC 262 ; 2 logements ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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