# Permis de construire de Courbouzon (Jura) : 38 autorisations

De 2014 à 2026 : 29 de logement, 3 de locaux, 4 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; permis de construire 0391692600004 ; 971 Route de Beauregard ; parcelle AC 162 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 014 m² ; autorisé
- 13/05/2026 ; permis de construire 0391692600002 ; Route du Sud Revermont ; parcelles AA 116, AA 115 ; 153 m² ; terrain 808 m² ; autorisé
- 05/01/2026 ; permis de construire 0391692500005 ; Route du Val de Sorne ; parcelles AD 184, AD 349 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 3 732 m² ; autorisé
- 25/09/2025 ; permis de construire 0391692500003 ; 841 Route du Sud Revermont ; parcelles AA 96, B 266 ; 589 m² ; terrain 11 009 m² ; terminé ; CHAGNEUX IMMOBILIER
- 19/09/2025 ; permis de construire 0391692500004 ; Route du Sud Revermont ; parcelles AD 362, AD 365, AD 366 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 610 m² ; autorisé
- 09/09/2025 ; permis de construire 0391692500002 ; 20 Rue de Montorient ; parcelle AD 24 ; 2 logements, 87 m² ; terrain 990 m² ; autorisé ; JAAMI
- 09/09/2025 ; permis de construire 0391692500002 ; 20 Rue de Montorient ; parcelle AD 24 ; 87 m² ; terrain 990 m² ; autorisé ; JAAMI
- 01/08/2025 ; permis de construire 0391692500001 ; 305 Route du Val de Sorne ; parcelles AD 184, AD 350 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 659 m² ; commencé
- 11/07/2024 ; permis de construire 03916924P0002 ; 154 Route du Val de Sorne ; parcelle AD 287 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 2 439 m² ; terminé
- 05/02/2024 ; permis de démolir 03916924P0001 ; 19 A Rue de Montorient ; parcelles AD 103, AD 104 ; terrain 1 103 m² ; autorisé
- 12/10/2023 ; permis d'aménager 03916923P0003 ; Route du Val de Sorne ; parcelles AD 171, AD 266 ; terrain 1 778 m² ; autorisé
- 23/08/2023 ; permis d'aménager 03916923P0002 ; 43 Pl de l'Eglise ; parcelles AD 10, AD 11, AD 12 ; terrain 6 009 m² ; autorisé
- 16/08/2023 ; permis de construire 03916923P0001 ; Route du Val de Sorne ; parcelle AD 184 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 663 m² ; autorisé ; MAISON VISION
- 22/06/2023 ; permis d'aménager 03916923P0001 ; Route du Val de Sorne ; parcelles AD 184, AD 265 ; terrain 3 934 m² ; terminé
- 17/05/2021 ; permis de démolir 03916921P0001 ; 154 Route du Val de Sorne ; parcelle AD 287 ; terrain 2 439 m² ; autorisé
- 22/04/2021 ; permis de construire 03916921P0003 ; 113 Chemin des Murots ; parcelles AB 15, AB 258 ; 1 logement, 75 m² ; commencé
- 21/04/2021 ; permis de construire 03916920P0002 ; Route de Beauregard ; parcelles AC 152, AC 153, AC 154 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 422 m² ; terminé
- 29/03/2021 ; permis de construire 03916921P0001 ; 91 Che des Murots ; parcelle AB 15 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 414 m² ; commencé
- 12/02/2021 ; permis de construire 03916920P0004 ; Rue du Val de Sorne ; parcelle AD 222 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 10 962 m² ; commencé
- 28/10/2020 ; permis d'aménager 03916920P0001 ; 979 Rte de Beauregard ; parcelles AC 153, AC 154 ; terrain 2 929 m² ; terminé ; LUCYL
- 02/01/2020 ; permis de construire 03916919P0004 ; 841 Rte du Sud Revermont ; parcelle AA 96 ; 514 m² ; terrain 10 211 m² ; autorisé ; CHAGNEUX IMMOBILIER
- 27/03/2019 ; permis de construire 03916919P0001 ; Route de Beauregard ; parcelles AC 147, AC 149, AC 151 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 818 m² ; autorisé
- 05/12/2018 ; permis de construire 03916918K0004 ; Chemin de Longefin ; parcelles AB 237, AB 240 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 212 m² ; terminé
- 15/06/2018 ; permis de construire 03916918P0001 ; Longefin ; parcelles AB 239, AB 241, AB 242 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 236 m² ; autorisé
- 21/03/2018 ; permis de construire 03916917K0005 ; Chemin du Longefin ; parcelles AB 251, AB 255 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 983 m² ; commencé
- 31/01/2018 ; permis de construire 03916917K0004 ; parcelle AB 244 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 20/03/2017 ; permis de construire 03916917K0001 ; parcelles AB 231, AB 234, AB 238 ; 1 logement, 160 m² ; commencé
- 31/08/2015 ; permis de construire 03916915K0002 ; 87 Chem des Replets ; parcelle AB 217 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 832 m² ; terminé
- 10/03/2015 ; permis de construire 03916915K0001 ; Beauregard ; parcelle AB 218 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 842 m² ; autorisé
- 04/08/2014 ; permis de construire 03916914K0005 ; Chem des Replets ; parcelles AB 224, AB 218 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 074 m² ; annulé
- 30/07/2014 ; permis de construire 03916914K0006 ; Beauregard ; parcelle AB 219 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 832 m² ; commencé
- 30/07/2014 ; permis de construire 03916914K0007 ; Rte du Sud Revermont ; parcelles AA 78, AA 73, AA 70 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 917 m² ; commencé
- 11/06/2014 ; permis de construire 03916914K0004 ; Chem des Replets ; parcelles AB 226, AB 225 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 600 m² ; annulé ; SARL LES CONSTRUCTIONS DE TRADITION
- 26/03/2014 ; permis de construire 03916914K0003 ; 1 logement, 160 m² ; terminé
- 10/03/2014 ; permis de construire 03916914K0002 ; Beauregard ; parcelle AB 216 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 988 m² ; terminé
- 05/03/2014 ; permis de construire 03916914K0001 ; Rte du Sud Revermont ; parcelles AA 78, AA 73, AA 70 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 917 m² ; annulé
- 17/01/2014 ; permis de construire 03916913K0006 ; Rte du Sud Revermont ; parcelles AA 74, AA 75 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 917 m² ; autorisé
- 14/01/2014 ; permis de construire 03916913K0004 ; 1 logement, 161 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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