# Permis de construire de Courcelles (Doubs) : 5 autorisations

De 2013 à 2025 : 3 de logement, 1 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/10/2025 ; permis d'aménager 02517125C0001 ; 7 Grande Rue ; parcelles B 432, B 436, B 437 ; autorisé
- 28/04/2024 ; permis de construire 02517124C0001 ; Pieces aux Batards ; parcelle ZB 38 ; 450 m² ; terrain 2 432 m² ; autorisé
- 22/01/2022 ; permis de construire 02517121C0003 ; 1 Grande Rue ; parcelle B 449 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 3 358 m² ; terminé
- 09/01/2017 ; permis de construire 02517116C0002 ; Rue de la Fontaine ; parcelle B 427 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 942 m² ; commencé
- 11/03/2013 ; permis de construire 02517112C0003 ; Champs Goutran ; parcelle ZA 58 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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