# Permis de construire de Courcelles (Meurthe-et-Moselle) : 7 autorisations

De 2013 à 2021 : 2 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/09/2021 ; permis de construire 05414021T0002 ; Grands Perthuis ; parcelles ZA 63, ZB 96, ZB 97 ; 91 m² ; terrain 28 251 m² ; terminé ; GAEC RECONNU DE L'ALTIPLANO
- 27/07/2017 ; permis de construire 05414017T0001 ; Le Long Pre ; parcelle ZC 90 ; 165 m² ; commencé ; EARL DES GRIVES
- 16/02/2017 ; permis de construire 05414016T0002 ; Rue du Ht de Chaumont ; parcelle ZB 136 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 585 m² ; terminé
- 31/08/2014 ; déclaration préalable 05414014T0003 ; Rue du Chanot ; parcelle ZA 15 ; 18 m² ; terrain 4 187 m² ; autorisé ; EARL DU PRE LAJUS
- 08/08/2013 ; permis de construire 05414013T0001 ; Rue du Chanot ; parcelle ZA 115 ; 120 m² ; terrain 4 187 m² ; autorisé ; EARL DU PRE LAJUS
- 21/06/2013 ; permis de construire 05414013T0002 ; 2 Rue de la Maix ; parcelle ZB 87 ; 612 m² ; terrain 54 640 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE CHADENAS
- 03/01/2013 ; permis de construire 05414012T0001 ; Rue du Haut de la Maix ; parcelles ZB 94, ZB 93 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 5 920 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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