# Permis de construire de Courcelles (Territoire de Belfort) : 18 autorisations

De 2014 à 2026 : 17 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/02/2026 ; permis de construire 09002725C0003 ; 243 m² ; autorisé
- 09/05/2025 ; permis de construire 09002725C0001 ; Rue de Rechesy ; parcelles ZC 94, ZC 95 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 7 510 m² ; autorisé ; LES HIRONDELLES DE RITA
- 05/04/2022 ; permis de construire 09002721C0010 ; Pre Carillon ; parcelles ZB 131, ZB 132, ZB 133 ; 1 logement, 350 m² ; terrain 2 380 m² ; commencé
- 22/02/2022 ; permis de construire 09002721C0009 ; Rue sous Peuset ; parcelle ZA 86 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 3 320 m² ; commencé
- 08/02/2022 ; permis de construire 09002721C0007 ; Rue Champs de la Ville ; parcelles B 1098, B 1094, B 1097 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 230 m² ; commencé
- 30/11/2021 ; permis de construire 09002721C0006 ; Rue de la Pale ; parcelles ZC 201, ZC 203 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 792 m² ; terminé
- 07/10/2021 ; permis de construire 09002721C0005 ; Rue de la Pale ; parcelle ZC 198 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 30/09/2021 ; permis de construire 09002721C0004 ; Rue de la Pale ; parcelle ZC 199 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 057 m² ; commencé
- 22/12/2020 ; permis de construire 09002720C0005 ; Rue de Montigney ; parcelles B 1089, B 1390, B 1090 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 809 m² ; terminé
- 24/11/2020 ; permis de construire 09002720C0002 ; 7 Rue de Montigney ; parcelle B 1085 ; 3 logements ; terrain 1 116 m² ; autorisé
- 24/11/2020 ; permis de construire 09002720C0004 ; Rue d'Ajoie ; parcelles B 1386, B 1387 ; 1 logement, 130 m² ; terminé
- 15/10/2020 ; permis de construire 09002720C0003 ; Rue de la Pale Lot 2 ; parcelle ZC 198 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 15/10/2019 ; permis de construire 09002719C0002 ; Rue de la Pale ; parcelle ZC 18 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 843 m² ; commencé
- 30/04/2019 ; permis de construire 09002719C0001 ; Rue de la Pale ; parcelle ZC 18 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 060 m² ; terminé
- 13/03/2018 ; permis de construire 09002718C0001 ; Rue de Moindry ; parcelles ZB 138, ZB 139 ; 2 logements, 190 m² ; terrain 642 m² ; autorisé
- 09/01/2018 ; permis de construire 09002717C0001 ; Rue le Moindry ; parcelles ZB 140, ZB 141 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 815 m² ; terminé
- 25/09/2015 ; permis de construire 09002715A0002 ; Sur la Cote ; parcelle ZB 77 ; 782 m² ; terrain 18 519 m² ; autorisé
- 29/10/2014 ; permis de construire 09002714A0001 ; 3 Rue de Montignez ; parcelle B 1061 ; 3 logements ; terrain 1 017 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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