# Permis de construire de Courcelles-en-Montagne (Haute-Marne) : 8 autorisations

De 2014 à 2024 : 6 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/02/2024 ; permis de démolir 05214724S0001 ; 4 Rue du Grand Champ ; parcelle AB 258 ; autorisé
- 21/05/2021 ; permis de construire 05214721S0003 ; 2 Rue de la Margelle ; parcelles AB 185, AB 184 ; 4 logements, 69 m² ; terrain 557 m² ; commencé
- 12/03/2021 ; permis de construire 05214721S0001 ; Rue des Grabds Champs ; parcelle AB 288 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 215 m² ; terminé
- 13/03/2020 ; permis de construire 05214720S0001 ; 3ter Chem du Cimetiere ; parcelle ZE 67 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 236 m² ; commencé
- 10/03/2017 ; permis de construire 05214717S0001 ; Chem du Cimetiere ; parcelle ZE 66 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 222 m² ; terminé
- 20/12/2014 ; permis de construire 05214714S0002 ; 2 Grande Rue ; parcelles AB 104, AB 105 ; 202 m² ; terrain 4 025 m² ; annulé
- 17/10/2014 ; permis de construire 05214714S0003 ; Chemin du Cimetiere ; parcelle ZE 68 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 223 m² ; terminé
- 18/09/2014 ; permis de construire 05214714S0001 ; Grande Rue ; parcelles AB 11, AB 10 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 2 027 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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