# Permis de construire de Courcelles-Epayelles (Oise) : 8 autorisations

De 2013 à 2022 : 7 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/02/2022 ; permis de construire 06016821T0001 ; La Rue de la Chaussee ; parcelle AB 78 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 030 m² ; commencé
- 28/10/2021 ; déclaration préalable 06016821T0005 ; 172 Rue du Chateau ; parcelle AB 180 ; 19 m² ; terrain 163 m² ; autorisé
- 30/08/2019 ; permis de construire 06016819T0001 ; Rue des Sureaux ; parcelles AB 193, AB 98 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 909 m² ; terminé
- 30/06/2017 ; permis de construire 06016817C0001 ; Rue du Chateau ; parcelle AB 219 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 527 m² ; terminé
- 22/06/2016 ; permis de construire 06016816C0001 ; Rue du Chateau ; parcelle AB 212 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 865 m² ; terminé
- 20/04/2015 ; permis de construire 06016815C0001 ; 172 Rue du Chateau ; parcelles AB 211, AB 141 ; 1 logement ; terrain 1 461 m² ; terminé ; COMMUNE DE COURCELLES EPAYELLES
- 03/03/2014 ; permis de construire 06016814C0001 ; Rue des Sureaux ; parcelle AB 102 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 539 m² ; commencé
- 02/11/2013 ; permis de construire 06016813C0002 ; 217 Rue du Chaãâaãâ¢teau ; parcelles AB 141, AB 211 ; 2 logements, 18 m² ; terrain 1 513 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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