# Permis de construire de Courcelles-le-Roi (Loiret) : 12 autorisations

De 2014 à 2021 : 5 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/05/2021 ; permis de construire 04511021N0001 ; 10 Place du 14 Juillet ; parcelle AB 377 ; terrain 805 m² ; autorisé
- 20/10/2017 ; permis de démolir 04511017P0001 ; 6 Rue des Carriers ; parcelle ZI 159 ; terrain 1 596 m² ; autorisé
- 20/01/2016 ; permis de construire 0451101500008 ; 2 Rue du Pressoir ; parcelle AB 50 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 328 m² ; terminé
- 29/11/2015 ; permis de construire 0451101500004 ; 11 Rue Grande Rue ; parcelle AB 425 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 546 m² ; autorisé
- 29/11/2015 ; permis de construire 0451101500005 ; 9bis Rue Grande Rue ; parcelle AB 422 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 545 m² ; autorisé
- 29/11/2015 ; permis de construire 0451101500006 ; 5bis Rue du Pourtour ; parcelle AB 424 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 29/11/2015 ; permis de démolir 0451101500003 ; 5bis Rue du Pourtour ; parcelle AB 424 ; autorisé
- 29/11/2015 ; permis de démolir 0451101500002 ; 9bis Rue Grande Rue ; parcelle AB 422 ; autorisé
- 29/11/2015 ; permis de démolir 0451101500001 ; 11 Rue Grande Rue ; parcelle AB 425 ; autorisé
- 28/07/2015 ; permis de construire 0451101500002 ; 7 Rue du Pressoir Lot A ; parcelles AB 32P, AB 31P ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 006 m² ; terminé
- 08/01/2015 ; permis de démolir 0451101400003 ; 5 Rue du Pressoir ; parcelles AB 350, AB 325 ; autorisé ; COMMUNE DE COURCELLES-LE-ROI
- 04/06/2014 ; permis de démolir 0451101400001 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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