# Permis de construire de Courcelles-lès-Semur (Côte-d'Or) : 18 autorisations

De 2013 à 2025 : 14 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/06/2025 ; permis de construire 02120525M0001 ; Rte de Thoste ; parcelle A 492 ; 1 logement, 108 m² ; autorisé
- 07/02/2024 ; permis d'aménager 02120523M0001 ; Rue de L Eglise ; parcelle A 242 ; autorisé ; COMMUNE DE COURCELLES LES SEMUR
- 12/01/2024 ; permis de construire 02120523M0005 ; 1 Rte de Thoste ; parcelles A 220, A 471 ; 39 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COURCELLES LES SEMUR
- 10/05/2023 ; permis de construire 02120523M0002 ; Rte de Thoste ; parcelle ZE 73 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 04/03/2023 ; permis de construire 02120523M0001 ; 13c Rte de Thoste ; parcelle ZE 72 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 201 m² ; commencé
- 16/12/2022 ; permis de construire 02120522M0003 ; Rte de Thoste ; parcelles ZE 74, ZE 27 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 201 m² ; terminé
- 07/12/2022 ; permis de construire 02120522M0004 ; Rte de Thoste ; parcelle A 492 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 141 m² ; commencé
- 14/05/2021 ; déclaration préalable 02120521M0001 ; 11 Rue de la Liberte ; parcelle A . ; 7 m² ; autorisé ; ALTITUDE FIBRE 21
- 24/03/2021 ; permis de construire 02120521M0001 ; 1bis Rue Amont ; parcelles E 81, E 78 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 865 m² ; autorisé
- 05/03/2018 ; permis de construire 02120517M0002 ; Rte de Thoste ; parcelle ZE 75 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 31/08/2015 ; permis de construire 02120515M0001 ; Rue des Commaux ; parcelle A 185 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 162 m² ; autorisé
- 26/01/2015 ; permis de construire 02120514M0007 ; Rte de Thoste ; parcelle ZE 68 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 39 629 m² ; terminé
- 24/11/2014 ; permis de construire 02120514M0003 ; Sous la Velle ; parcelles ZL 36, ZL 90 ; 1 389 m² ; terrain 14 220 m² ; autorisé
- 22/10/2014 ; permis de construire 02120514M0002 ; Rte D Partementale N 980 ; parcelles ZB 74, ZB 73 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 111 m² ; terminé
- 21/07/2014 ; permis de construire 02120514M0005 ; Rue Dion ; parcelle E 121 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 1 305 m² ; commencé
- 19/02/2014 ; permis de construire 02120514M0001 ; Rte Departementale N 980 ; parcelle ZB 75 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 849 m² ; autorisé
- 13/11/2013 ; permis de construire 02120513M0001 ; Rue de Cernezot ; parcelles ZB 76, ZB 50 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 997 m² ; terminé
- 28/01/2013 ; permis de construire 02120512M0004 ; Chem Communal N 2 ; parcelle ZE 64 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 185 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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