# Rue de Vantelet, 51140 Courcelles-Sapicourt : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.26227, 3.84342 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 51181_0103.

## La parcelle

- Parcelle : B 409 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 8 m²
- Identifiant : 511810000B0409
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 4,8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 111,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 13,3 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 359 kWh par an, pour 1 396 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine à vocation résidentielle, du PLU Courcelles-Sapicourt, en vigueur depuis le 06/02/2015.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Mouvement de terrain - Glissement de terrain : aléa moyen
- Plan Pluie - zone REJ-04
- Périmètre de droit de préemption urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 64 de la commune

- 28/11/2016 ; permis de construire 05118116J0011 ; 5 Rue de Vantelet ; parcelles 0B 413, 0B 412 ; 52 m² ; terrain 2 648 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/courcelles-sapicourt-51181/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2020.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 59, dont SOCIETE NATIONALE D'ENTRAIDE DE LA MEDAILLE MILITAIRE (SNEMM) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/342006491) ; EBCS CONSULTING (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/834139487) ; SCI C.F.G (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/402872162) ; ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE POUR L'AMENAGEMENT DES COTEAUX VITICOLES DE COURCELLES-SAPICOURT (ASA) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/200096170) ; COMMUNE DE COURCELLES SAPICOURT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/215101692) ; GABEMI (, https://auregistre.fr/entreprise/104989355)
- Voies voisines : Courcelles-Sapicourt (22 m) https://aucadastre.fr/courcelles-sapicourt-51181/courcelles-sapicourt-.md ; Rue Paul Bouton (44 m) https://aucadastre.fr/courcelles-sapicourt-51181/rue-paul-bouton-0009.md ; Rue du Montcet (46 m) https://aucadastre.fr/courcelles-sapicourt-51181/rue-du-montcet-0075.md ; Rue Saint Vincent (63 m) https://aucadastre.fr/courcelles-sapicourt-51181/rue-saint-vincent-0098.md ; Ruelle du Jardin Michault (92 m) https://aucadastre.fr/courcelles-sapicourt-51181/ruelle-du-jardin-michault-0051.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/courcelles-sapicourt-51181/rue-de-vantelet-0103
La commune : https://aucadastre.fr/courcelles-sapicourt-51181.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/51181_0103