# Permis de construire de Courcelles-sur-Vesle (Aisne) : 12 autorisations

De 2014 à 2024 : 7 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/05/2024 ; déclaration préalable 00222424L0001 ; 1 Chem du Moulin D en Bas ; parcelles B 1363, B 1365, B 875 ; 3 logements ; terrain 1 634 m² ; autorisé
- 04/07/2023 ; permis de construire 00222423L0001 ; 32 Rue du Mont Hussard ; parcelles ZL 266, ZL 262 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 103 m² ; autorisé
- 13/03/2022 ; permis de construire 00222421S0005 ; 7 Rue de la Marionnette ; parcelle ZL 242 ; 232 m² ; terrain 1 852 m² ; commencé ; COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES
- 17/01/2022 ; permis de construire 00222421L0005 ; 7 ; parcelle ZL 242 ; 232 m² ; terrain 1 852 m² ; commencé ; COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES
- 11/11/2021 ; permis de construire 00222421L0002 ; 8 Rue du Chateau ; parcelles ZN 161, ZN 53, ZN 54 ; 584 m² ; commencé ; CHATEAU DE COURCELLES
- 17/04/2021 ; déclaration préalable 00222421L0002 ; 3 Chem du Moulin D en Bas ; parcelles ZL 104, ZL 103, B 1343 ; 3 logements ; autorisé
- 11/03/2019 ; déclaration préalable 00222419L0001 ; Au Dessus du Grand Etang ; parcelle ZL 157 ; 8 m² ; autorisé ; SICA ELECTRICITE AISNE
- 11/03/2019 ; déclaration préalable 00222419L0002 ; Chemin Rural Dit du Mont H ; parcelle ZP 51 ; 8 m² ; autorisé ; SICA ELECTRICITE AISNE
- 28/07/2016 ; permis de construire 00222416L0002 ; 31 Rue du Mont Hussard ; parcelle ZO 189 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 512 m² ; terminé
- 14/06/2016 ; permis de construire 00222416L0001 ; 17 Rte de Vauxtin ; parcelle ZL 256 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 3 148 m² ; autorisé
- 25/06/2015 ; permis de construire 00222415L0001 ; 27 Rue du Mont Hussard ; parcelle ZO 37 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 341 m² ; terminé
- 22/11/2014 ; permis de construire 00222414L0003 ; 29 Rue du Mont Hussard ; parcelle ZO 188 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 342 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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