# Permis de construire de Courchapon (Doubs) : 41 autorisations

De 2013 à 2025 : 31 de logement, 7 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/12/2025 ; permis de construire 0251722500002 ; 6 Chemin du Moulin ; parcelle A 33 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 182 m² ; autorisé ; CLEMMA
- 01/08/2025 ; déclaration préalable 0251722500019 ; Chemin de la Roche ; parcelle ZI 117 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 14/02/2025 ; permis de construire 02517224C0003 ; 28 Chemin du Moulin ; parcelle AA 18 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 16/05/2022 ; permis de construire 02517221C0007 ; Chemin sur la Roche ; parcelle ZI 108 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 92 693 m² ; commencé
- 01/04/2022 ; permis de construire 02517221C0009 ; 1 Grande Rue ; parcelles ZD 25, ZD 26, ZE 10 ; 144 m² ; terrain 130 833 m² ; autorisé
- 09/03/2021 ; permis de construire 02517220C0007 ; 2 Chemin sur la Roche ; parcelles ZI 107, ZI 109 ; 1 418 m² ; terrain 33 073 m² ; terminé ; GAEC DE LA PETITE VALLEE
- 04/09/2020 ; permis de construire 02517220C0004 ; Lotissement la Sabliere ; parcelle AA 202 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 655 m² ; terminé
- 10/07/2020 ; permis de démolir 02517220C0001 ; 6 Rue du Val de l'Ognon ; parcelle AA 15 ; autorisé ; SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO)
- 05/06/2020 ; permis de construire 02517220C0002 ; A la Courtelle ; parcelle ZE 6 ; 430 m² ; terrain 30 187 m² ; terminé ; GAEC DE COURTELLE
- 05/06/2020 ; permis de construire 02517220C0003 ; Chemin d'Exploitation ; parcelles ZI 107, ZI 109 ; 565 m² ; terrain 33 073 m² ; terminé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PETITE VALLEE
- 07/04/2020 ; permis de construire 02517220C0001 ; Lotissement la Sabliere ; parcelle AA 205 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 728 m² ; commencé
- 07/03/2020 ; permis de construire 02517221C0010 ; Rue de Paleroy ; parcelle AB 249 ; 1 logement, 147 m² ; terminé
- 31/01/2020 ; permis de construire 02517219C0008 ; Lotissement la Sabliere ; parcelle AA 204 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 811 m² ; terminé
- 02/08/2019 ; permis de construire 02517219C0005 ; 1 logement, 112 m² ; commencé
- 12/07/2019 ; permis de construire 02517219C0003 ; 1 logement, 75 m² ; annulé
- 02/07/2019 ; permis de construire 02517219C0002 ; 1 logement, 75 m² ; terminé
- 12/03/2019 ; permis de construire 02517219C0001 ; Chemin de la Lanterne ; parcelle AA 208 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 684 m² ; terminé
- 04/09/2018 ; permis de construire 02517218C0001 ; 22 Che du Moulin ; parcelles AA 147, AA 22 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 6 479 m² ; terminé
- 08/08/2018 ; permis de construire 02517218C0002 ; Lotissement la Sabliere ; parcelle AA 147 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 6 479 m² ; commencé
- 29/08/2017 ; permis de construire 02517217C0001 ; Chemin du Ruisseau ; parcelle AA 196 ; 2 logements ; commencé ; LE RUISSEAU
- 13/12/2016 ; permis d'aménager 02517216C0001 ; Chemin de Lantenne ; parcelle AA 147 ; terminé ; WANI
- 29/06/2016 ; permis de construire 02517216C0002 ; 1 Grande Rue ; parcelles ZD 25, ZD 26 ; 404 m² ; terrain 23 394 m² ; autorisé
- 12/04/2016 ; permis de construire 02517216C0001 ; Rue du Petit Bois ; parcelle AA 185 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 975 m² ; autorisé
- 25/11/2015 ; permis de construire 02517215C0012 ; Rue du Petit Bois ; parcelle AA 183 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 858 m² ; terminé
- 31/10/2015 ; permis de construire 02517215C0008 ; Rue du Petit Bois ; parcelle AA 185 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 2 175 m² ; terminé
- 21/10/2015 ; permis de construire 02517215C0007 ; Chem du Moulin ; parcelle AC 79 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 560 m² ; autorisé
- 21/10/2015 ; permis de construire 02517215C0009 ; 2 Grande Rue ; parcelle AA 166 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 171 m² ; terminé
- 21/10/2015 ; permis de construire 02517215C0010 ; 1 Grande Rue ; parcelle AA 166 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 270 m² ; terminé
- 24/06/2015 ; permis de construire 02517215C0003 ; Chemi du Moulin ; parcelle AA 80P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 640 m² ; terminé
- 08/06/2015 ; permis de construire 02517215C0002 ; Grande Rue ; parcelle AA 153 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 825 m² ; terminé
- 06/05/2015 ; permis de construire 02517215C0001 ; A la Courtelle ; parcelle ZE 6 ; 578 m² ; terrain 30 187 m² ; terminé
- 19/02/2015 ; permis de construire 02517214C0009 ; 2 Lot les Grands Graviers ; parcelle ZD 52 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 629 m² ; terminé
- 29/09/2014 ; permis de construire 02517214C0005 ; Lotis les Grands Graviers ; parcelle ZD 51 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 29/09/2014 ; permis de construire 02517214C0006 ; Lotis les Grands Gravier ; parcelle ZD 35 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 629 m² ; commencé
- 26/09/2014 ; permis de construire 02517214C0007 ; Lotis les Grands Graviers ; parcelle ZD 35 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 02/09/2014 ; permis de construire 02517214C0003 ; 5 Lot les Grands Graviers ; parcelle D 35A ; 1 logement, 116 m² ; terrain 808 m² ; terminé
- 30/07/2014 ; permis de construire 02517214C0004 ; Lot les Grands Graviers ; parcelles ZD 63, ZD 58 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 824 m² ; terminé
- 27/07/2014 ; permis de construire 02517214C0002 ; 1 logement, 77 m² ; terminé
- 17/12/2013 ; permis d'aménager 02517213C0003 ; Grande Rue ; parcelle ZD 35 ; terminé ; WANI
- 06/12/2013 ; permis de construire 02517213C0004 ; Aux Grandes Pommeray ; parcelle ZI 102 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 19/07/2013 ; permis de construire 02517213C0002 ; 4 Chem des Murots ; parcelles D 232, D 230 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 241 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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