# Impasse des Fleurs, 17170 Courçon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.24015, -0.81276 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 17127_0030.

## La parcelle

- Parcelle : AB 379
- Contenance : 870 m²
- Identifiant : 17127000AB0379
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 1,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 28,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,9 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 888 kWh par an, pour 1 620 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLUi Aunis Atlantique, en vigueur depuis le 19/05/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- OAP thématique : Alignements d'arbres dans le Marais Mouillé
- OAP thématique : Patrimoine hydraulique

### Informations (1)

- Risque plomb

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 222 de la commune

- 28/07/2021 ; permis de construire 01712721C0009 ; Impasse des Fleurs ; parcelles AB 651, AB 652 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 534 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/courcon-17127/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 05/03/2025 ; vente ; 1 Imp des Fleurs ; Maison ; 200 000 € ; 92 m² bâtis, 853 m² de terrain, 2 174 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 08/02/2024 ; 1 Impasse des Fleurs 17170 Courçon ; maison, 92,8 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Jean Monnet (Collège, ULIS) ; Ecole maternelle de Courçon (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 44, dont ARGOS VETERINAIRE ATLANTIQUE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/802862474) ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHENE VERT 17 (SCI CHENE VERT 17) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/752195578) ; LES DOMINIERES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/512524604) ; INDIVISION BOUCHIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/532049558) ; INDIVIION SAVAGE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/533865481) ; SCI FG CONCEPT (SCI FG CONCEPT) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/799149786)
- Voies voisines : Rue de Benon (61 m) https://aucadastre.fr/courcon-17127/rue-de-benon-0008.md ; Rue du Fief Breuillet (88 m) https://aucadastre.fr/courcon-17127/rue-du-fief-breuillet-0036.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/courcon-17127/impasse-des-fleurs-0030
La commune : https://aucadastre.fr/courcon-17127.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/17127_0030