# Impasse des Oeillets, 17170 Courçon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.24033, -0.81859 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 17127_cpfy6e.

## La parcelle

- Parcelle : ZO 128
- Contenance : 585 m²
- Identifiant : 17127000ZO0128
- Feuille : 000 ZO 01, échelle 1:2000, édition 8
- Bâtiment au point : 3,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 25,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,5 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 888 kWh par an, pour 1 620 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLUi Aunis Atlantique, en vigueur depuis le 19/05/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- OAP thématique : Alignements d'arbres dans le Marais Mouillé
- OAP thématique : Patrimoine hydraulique

### Informations (1)

- Risque plomb

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 6 sur les 222 de la commune

- 27/10/2023 ; permis de construire 01712723C0031 ; Rue des Oeillets ; parcelle ZN 403 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 303 m² ; autorisé
- 29/09/2023 ; permis de construire 01712723C0030 ; Rue des Oeillets ; parcelle ZN 59 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 309 m² ; commencé
- 01/09/2023 ; permis de construire 01712723C0018 ; Rue des Oeillets ; parcelle ZN 1 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 303 m² ; commencé
- 25/08/2023 ; permis de construire 01712723C0025 ; Rue des Oeillets ; parcelle ZN 1 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 311 m² ; commencé
- 27/11/2017 ; permis de construire 01712717C0018 ; 1 Rue des Oeillets ; parcelle ZO 130 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 663 m² ; commencé
- 09/01/2017 ; permis de construire 01712716C0016 ; 7 Rue des Oeillets ; parcelle ZO 127 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 491 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/courcon-17127/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 12/02/2026 ; 5 Impasse des Oeillets 17170 Courçon ; maison, 101,1 m², construit en 2019 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 9, dont L'EMBELLY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/522904747) ; YOUSFI IMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/993986082)
- Voies voisines : Chemin du Four à Chaux (53 m) https://aucadastre.fr/courcon-17127/chemin-du-four-a-chaux-sebh5a.md ; Rue Terre Joie (78 m) https://aucadastre.fr/courcon-17127/rue-terre-joie-0087.md ; Rue des Pivoines (83 m) https://aucadastre.fr/courcon-17127/rue-des-pivoines-3623mm.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/courcon-17127/impasse-des-oeillets-cpfy6e
La commune : https://aucadastre.fr/courcon-17127.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/17127_cpfy6e