# Permis de construire de Courcuire (Haute-Saône) : 9 autorisations

De 2015 à 2025 : 6 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/04/2025 ; permis de construire 0701812500001 ; 13 Rue du Chateau ; parcelle C 960 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 423 m² ; commencé
- 22/08/2023 ; permis de construire 0701812300001 ; 3 A Chemin du Chanot ; parcelle ZC 129 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 631 m² ; commencé
- 01/10/2022 ; permis de construire 0701812200001 ; Rue du Caron ; parcelle C 263 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 330 m² ; terminé
- 29/10/2021 ; permis de construire 0701812100002 ; 15 Chemin du Chanot ; parcelle ZC 111 ; 80 m² ; terrain 22 685 m² ; autorisé
- 12/05/2021 ; déclaration préalable 0701812100001 ; Patis Communal des Baudich ; parcelle C 71 ; 10 m² ; terrain 364 230 m² ; terminé ; BOUYGUES TELECOM
- 04/02/2020 ; permis de construire 0701811900002 ; 1 Rue du Presbytere ; parcelle C 140 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 472 m² ; terminé ; COMMUNE DE COURCUIRE
- 20/12/2018 ; permis de construire 0701811800001 ; 1c Impasse du Chanot ; parcelle ZC 117 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 247 m² ; terminé
- 03/02/2016 ; permis de construire 07018115O0006 ; 1 Chem du Chanot ; parcelles C 1127, ZC 122 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 281 m² ; annulé
- 12/06/2015 ; permis de construire 07018115O0001 ; Encenges ; parcelles ZD 7, ZD 6 ; 138 m² ; terrain 28 750 m² ; autorisé ; GAEC D'AVRIL

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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