# Clos de la Nivelle, 95800 Courdimanche : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.04146, 2.01225 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 95183_0045.

## La parcelle

- Parcelle : HA 85
- Contenance : 377 m²
- Identifiant : 95183000HA0085
- Feuille : 000 HA 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 7,4 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 105,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 393 kWh par an, pour 1 412 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ufc, zone urbaine - densité modérée, du PLU Courdimanche.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2017.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Le Hazay (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle Le Hazay (Ecole) ; Ecole maternelle Les Essarts (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 92, dont ASTECH EUROPE (ASTECH EUROPE) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/511523789) ; BEYONDITOPS (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/109026906) ; MONY'S (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/437504178) ; SCI POIRACKA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/930705637) ; KIRSTEN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/489677799) ; ARMAN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/790647234)
- Voies voisines : Allee de l’Albatros (55 m) https://aucadastre.fr/courdimanche-95183/allee-de-l-albatros-0010.md ; Clos de Chiberta (60 m) https://aucadastre.fr/courdimanche-95183/clos-de-chiberta-0043.md ; Allee de Chantaco (83 m) https://aucadastre.fr/courdimanche-95183/allee-de-chantaco-0081.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/courdimanche-95183/clos-de-la-nivelle-0045
La commune : https://aucadastre.fr/courdimanche-95183.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/95183_0045