# Permis de construire de Courgains (Sarthe) : 14 autorisations

De 2014 à 2023 : 2 de logement, 11 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/07/2023 ; permis de construire 07210423Z0003 ; La Verriere ; parcelle ZB 21 ; 614 m² ; terrain 48 920 m² ; commencé
- 12/01/2022 ; permis de construire 07210421Z0003 ; Les Moricettes ; parcelle ZC 15 ; 613 m² ; terrain 195 230 m² ; commencé
- 19/07/2021 ; permis de construire 07210421Z0002 ; Chemin des Gats ; parcelle C 412 ; 138 m² ; terrain 475 m² ; annulé ; COMMUNE DE COURGAINS
- 22/07/2019 ; permis de construire 07210419Z0005 ; Chemin des Gats ; parcelle C 71 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 568 m² ; commencé
- 26/04/2019 ; permis de construire 07210419Z0002 ; Les Halles ; parcelle ZM 24 ; 17 m² ; terrain 31 280 m² ; commencé ; EARL DES ORMEAUX
- 08/04/2019 ; permis de construire 07210418Z0004 ; L Ormeau ; parcelle ZK 67 ; 766 m² ; terrain 15 001 m² ; commencé
- 15/02/2019 ; permis de construire 07210418Z0005 ; La Tremblaie ; parcelle ZH 38 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 202 m² ; autorisé
- 05/02/2019 ; permis d'aménager 07210418Z0001 ; La Pigeoliere ; parcelle C 525 ; terrain 5 000 m² ; terminé
- 21/09/2018 ; déclaration préalable 07210418Z0005 ; Le Bouquet ; parcelle ZE 115 ; 2 m² ; terrain 5 573 m² ; autorisé ; SCEA CHAPLAIN
- 24/03/2017 ; permis de construire 07210417Z0001 ; La Grande Haie ; parcelle ZK 65 ; 310 m² ; terrain 20 241 m² ; commencé
- 11/01/2017 ; permis de construire 07210416P0003 ; Za de la Coliniere ; parcelle ZE 89 ; 600 m² ; terrain 3 530 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS MAROLLAIS
- 19/10/2016 ; déclaration préalable 07210416P0006 ; Rte de Nouans ; parcelle ZI 5 ; 5 m² ; terrain 4 300 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MEURCE
- 05/06/2015 ; permis de construire 07210415P0001 ; La Verriere ; parcelle ZB 21 ; 866 m² ; terrain 48 920 m² ; commencé
- 29/10/2014 ; déclaration préalable 07210414P0005 ; La Colliniere ; parcelle C 547 ; 5 m² ; terrain 1 038 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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