# Permis de construire de Courgeac (Charente) : 10 autorisations

De 2013 à 2024 : 4 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/09/2024 ; permis de construire 01611124C0002 ; 410 Imp de Chez Morand ; parcelles E 604, E 606, E 607 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 7 185 m² ; terminé ; SCI GITES DE CHEZ MORAND
- 16/03/2024 ; permis de démolir 01611124C0001 ; Carre ; autorisé ; DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
- 29/06/2017 ; permis de construire 01611117C0002 ; Sur le Puy ; parcelles E 195, E 193, E 194 ; 1 577 m² ; terrain 8 709 m² ; autorisé
- 18/04/2017 ; permis de construire 01611117C0003 ; Chez Triboire ; parcelle E 686P ; 1 logement ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 21/04/2015 ; permis de construire 01611115W0002 ; Chez Triboire ; parcelles E 631, E 624P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 6 000 m² ; commencé
- 30/01/2015 ; permis de construire 01611114W0003 ; Le Bourg ; parcelles C 27, C 28, C 801 ; 73 m² ; terrain 4 252 m² ; commencé ; COMMUNE DE COURGEAC
- 29/01/2014 ; permis de construire 01611113W0006 ; La Petite Ronde ; parcelle ZA 7 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 650 m² ; autorisé
- 27/09/2013 ; permis de construire 01611113W0003 ; Le Breuil ; parcelles A 538, A 250, A 251 ; 798 m² ; terrain 22 891 m² ; terminé
- 30/08/2013 ; permis de construire 01611113W0002 ; Chez Tisseraud ; parcelle E 20 ; 450 m² ; terrain 1 750 m² ; terminé
- 01/03/2013 ; permis de construire 01611112W0004 ; Chez Guerinaud ; parcelle OE 246 ; 73 m² ; terrain 7 800 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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