# Permis de construire de Courgeoût (Orne) : 29 autorisations

De 2013 à 2026 : 19 de logement, 6 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/02/2026 ; permis de construire 0611302500008 ; Chemin des Pres - Lot 6 - ; parcelle ZX 140 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 738 m² ; autorisé
- 01/07/2025 ; permis de construire 0611302500004 ; Lotissement de la Fontenel ; parcelle ZX 143 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 749 m² ; commencé
- 29/11/2024 ; permis de construire 06113024P0003 ; La Fontenelle - ; parcelle ZX 136 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 783 m² ; commencé
- 10/01/2024 ; permis de construire 06113023P0004 ; 2 Rue de la Mairie - ; parcelles ZH 80, ZH 81 ; 172 m² ; terrain 1 441 m² ; terminé ; COMMUNE DE COURGEOUT
- 09/05/2023 ; permis d'aménager 06113022P0001 ; La Fontenelle - ; parcelle ZX 91 ; terrain 9 215 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COURGEOUT
- 01/07/2022 ; permis de construire 06113022P0006 ; Les Travers - ; parcelle ZO 148 ; 1 logement, 104 m² ; commencé
- 17/05/2022 ; permis de construire 06113022P0004 ; Lot N_8 - Lotissement les ; parcelle ZO 147 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 569 m² ; terminé
- 02/03/2022 ; permis de construire 06113022P0001 ; Les Travers - ; parcelle ZO 140 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 818 m² ; autorisé
- 02/12/2021 ; permis de construire 06113021P0001 ; Les Mesanges ; parcelle ZO 142 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 965 m² ; terminé
- 26/11/2021 ; permis de construire 06113021P0002 ; Lotissement les Mesenges - ; parcelle ZO 145 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 004 m² ; terminé
- 27/07/2021 ; déclaration préalable 06113021P0008 ; La Callotiere ; parcelle ZI 68 ; 1 logement ; terrain 2 715 m² ; terminé
- 19/11/2019 ; permis de construire 06113019P0006 ; Lotissement les Mesanges ; parcelle ZO 143 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 555 m² ; terminé
- 22/10/2019 ; permis de construire 06113019P0005 ; Chemin du Pissot ; parcelle ZV 66 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 12 915 m² ; terminé
- 26/08/2019 ; permis de construire 06113019P0004 ; Les Travers ; parcelle ZO 146 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 925 m² ; terminé
- 21/08/2019 ; permis de construire 06113019P0003 ; Puisay ; parcelles ZP 36, ZP 53 ; 91 m² ; terrain 460 525 m² ; commencé ; SCEA DE LA SOURCE
- 01/06/2018 ; permis de construire 06113018P0002 ; Les Travers ; parcelle ZV 66 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 12 915 m² ; annulé
- 17/01/2018 ; permis de construire 06113017P0005 ; Les Travers ; parcelle ZO 139 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 770 m² ; terminé
- 24/08/2017 ; permis de construire 06113017P0004 ; 15 Route de Chassiouze ; parcelle ZO 124 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 011 m² ; commencé
- 05/03/2017 ; permis de construire 06113017P0001 ; La Butte ; parcelles ZN 77, ZN 75 ; terrain 2 661 m² ; commencé
- 03/03/2017 ; permis d'aménager 06113017P0001 ; Les Travers ; parcelle ZO 124 ; terrain 8 227 m² ; terminé ; COMMUNE DE COURGEOUT
- 24/02/2017 ; permis d'aménager 06113016P0001 ; Les Travers ; parcelle ZO 124 ; autorisé
- 18/01/2017 ; permis de démolir 06113016P0001 ; La Viandrie ; parcelle ZK 29 ; autorisé
- 22/07/2016 ; permis de construire 06113016P0002 ; Les Aunais ; parcelle ZS 75 ; 78 m² ; terrain 60 560 m² ; autorisé
- 24/10/2014 ; permis de construire 06113014P0006 ; Le Pissot ; parcelle ZR 46 ; 200 m² ; terrain 7 200 m² ; commencé
- 14/08/2014 ; permis de construire 06113014P0005 ; Les Travers ; parcelle ZO 137 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 379 m² ; terminé
- 16/05/2014 ; permis de construire 06113014P0003 ; Chemin des Travers ; parcelle ZO 98 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 213 m² ; terminé
- 04/02/2014 ; permis de construire 06113013P0008 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 28/01/2014 ; permis de construire 06113013P0006 ; Les Aunais ; parcelles ZS 37, ZS 24, ZS 23 ; 52 m² ; terrain 60 567 m² ; autorisé
- 24/07/2013 ; permis de construire 06113013P0001 ; Les Travers ; parcelle ZO 121 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 607 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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