# Permis de construire de Courgis (Yonne) : 17 autorisations

De 2013 à 2026 : 2 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/06/2026 ; déclaration préalable 08912326T0003 ; 12, Rue Dame Julliot ; parcelle OE 37 ; terrain 94 m² ; autorisé
- 09/12/2024 ; permis de démolir 08912324T0003 ; 24 Rue du Four Banal ; parcelles OE 237, OE 238 ; autorisé
- 18/11/2024 ; permis de démolir 08912324T0002 ; 19 Rue Jacques Ferrand ; parcelle E 96 ; autorisé
- 13/05/2024 ; permis de démolir 08912324T0001 ; 29 Grande Rue Nicolas Droin ; parcelle E 875 ; autorisé
- 28/01/2020 ; déclaration préalable 08912319T0005 ; L Etang des Sanguinots ; parcelle ZH 241 ; 8 m² ; terrain 14 265 m² ; autorisé
- 01/10/2019 ; permis de construire 08912319T0003 ; 5 Rue Chante Merle ; parcelle ZN 175 ; 225 m² ; autorisé ; DOMAINE JEAN CLAUDE MARTIN ET FILS
- 23/12/2018 ; permis de construire 08912318T0002 ; 23 Grande Rue Nicholas Droin ; parcelle E 314 ; 1 logement, 11 m² ; terrain 572 m² ; commencé
- 30/11/2018 ; permis de construire 08912318T0001 ; Rte de Chitry ; parcelles ZM 125, ZM 126 ; 597 m² ; terrain 900 m² ; commencé ; EARL DES BEAUMONTS
- 20/04/2018 ; permis de démolir 08912318T0001 ; 21 Rue Grande Rue Nicolas Droin ; parcelle E 314 ; autorisé
- 08/06/2017 ; permis de construire 08912317T0001 ; Rue des Champs Feries ; parcelle ZK 25 ; 480 m² ; terrain 719 m² ; commencé ; EARL DES ROSSIGNOLS
- 12/04/2016 ; permis de construire 08912316T0002 ; 15 Chem D Exploitation ; parcelle ZH 17 ; 259 m² ; terrain 4 650 m² ; commencé ; SCEV DUFOUR
- 03/11/2015 ; permis de construire 08912315T0001 ; Chemin D Exploitation N  1 ; parcelle ZH 186 ; 374 m² ; terrain 2 475 m² ; autorisé ; EARL GEORGE
- 28/02/2014 ; permis de construire 08912313U0006 ; Rue Joseph Deschamps ; parcelle E 998 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 m² ; commencé
- 21/11/2013 ; permis de construire 08912313U0005 ; Rue des Champs Feries ; parcelle ZK 27 ; 367 m² ; terrain 735 m² ; commencé ; EARL DES BEAUMONTS
- 22/07/2013 ; permis de construire 08912313U0004 ; Rue Chante Merle ; parcelle ZN 167 ; 122 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé ; EARL BON - DOMAINE DE L'ERABLE
- 06/06/2013 ; permis de construire 08912313U0002 ; 2 Grande Rue Nicolas Droin ; parcelle ZH 260 ; 386 m² ; terrain 1 112 m² ; commencé ; EARL DOMAINE PATTES-LOUP
- 30/05/2013 ; permis de construire 08912313U0003 ; Rue des Champs Feries ; parcelle ZK 27 ; 367 m² ; terrain 735 m² ; annulé ; EARL DES BEAUMONTS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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