# Permis de construire de Courlans (Jura) : 50 autorisations

De 2013 à 2026 : 42 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/05/2026 ; permis de construire 0391702600005 ; Rue du Montarlier ; parcelle AA 81 ; 329 m² ; terrain 39 100 m² ; autorisé ; LA JUMENT VERTE
- 20/04/2026 ; permis de construire 0391702600004 ; Rue du Montarlier ; parcelle AA 81 ; 1 084 m² ; terrain 39 100 m² ; autorisé ; LE MONTHARLIER
- 10/12/2025 ; déclaration préalable 0391702500026 ; 847 Av de Chalon ; parcelle AD 286 ; 5 logements ; terrain 6 293 m² ; autorisé ; LA BELLE PIERRE
- 14/04/2025 ; permis de construire 0391702500001 ; 231 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle AD 293 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 529 m² ; autorisé
- 07/04/2025 ; permis de construire 03917024P0002 ; Rue du Montarlier ; parcelles AA 80, AA 81 ; 1 logement, 250 m² ; terrain 39 100 m² ; autorisé ; LA JUMENT VERTE
- 05/01/2024 ; permis de construire 03917023P0005 ; Route de Bletterans ; parcelle AB 34 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 193 m² ; commencé
- 26/10/2023 ; permis de construire 03917023P0004 ; 121 Rue Robert Morlans ; parcelles AD 279, AD 280, AD 281 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 116 m² ; autorisé
- 19/07/2023 ; permis de construire 03917023P0003 ; 944 Av de Chalon ; parcelle AB 6 ; 2 logements ; terrain 17 156 m² ; autorisé
- 15/12/2022 ; permis de construire 03917022P0004 ; Allee des Erables ; parcelle AC 128 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 112 m² ; autorisé
- 03/05/2022 ; permis de construire 03917022P0001 ; Allee des Erables ; parcelle AC 127 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 627 m² ; commencé
- 16/02/2022 ; permis de construire 03917021P0008 ; 200 Rue Robert Morland ; parcelle AD 10 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 231 m² ; autorisé
- 07/01/2022 ; permis de construire 03917021P0006 ; Rue Robert Morland ; parcelle AD 126 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 781 m² ; commencé
- 06/09/2021 ; permis de construire 0391702121P00 ; 1 logement, 145 m² ; autorisé
- 21/06/2021 ; permis de construire 03917021P0004 ; Rue Emmanuel Vauchez ; parcelle AD 133 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 6 521 m² ; commencé
- 27/05/2021 ; permis de construire 03917021P0002 ; Les Crots ; parcelles AH 49, AH 50, AH 51 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 226 m² ; autorisé
- 06/11/2020 ; permis de construire 03917020P0009 ; 1167 Av de Chalon ; parcelles AE 111, AE 112 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 806 m² ; autorisé
- 08/10/2020 ; permis de construire 03917020P0007 ; Rue du Montarlier ; parcelle AA 92P ; 1 logement, 129 m² ; autorisé
- 08/10/2020 ; permis de construire 03917020P0008 ; Rue du Montarlier ; parcelle AA 92P ; 1 logement, 127 m² ; autorisé
- 19/05/2020 ; permis de construire 03917020P0006 ; Au Perret ; parcelle AD 226 ; 1 logement, 115 m² ; autorisé
- 27/03/2020 ; permis de construire 03917020P0002 ; Rue du Montarlier ; parcelle AA 92 ; 1 logement, 127 m² ; commencé
- 27/03/2020 ; permis de construire 03917020P0003 ; Rue de Montarlier ; parcelle AA 92 ; 1 logement, 119 m² ; commencé
- 21/01/2020 ; permis de construire 03917019P0008 ; Au Perret ; parcelles AD 174, AD 259 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 852 m² ; terminé
- 26/06/2019 ; permis de construire 03917019P0003 ; Au Perret ; parcelle AD 227 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 527 m² ; commencé
- 12/04/2019 ; permis de construire 03917019P0001 ; 185 Rue Robert Morland ; parcelle AD 144 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 997 m² ; autorisé
- 24/09/2018 ; permis de construire 03917018K0008 ; 355 Rue du Perret ; parcelle AD 186 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 3 208 m² ; autorisé
- 24/07/2018 ; permis de construire 03917018K0004 ; Rue du Vallon ; parcelle AD 225 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 982 m² ; annulé
- 24/07/2018 ; permis de construire 03917018K0005 ; Rue du Vallon ; parcelle AD 226 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 782 m² ; annulé
- 15/05/2018 ; permis de construire 03917018P0003 ; Rue  du Vallon ; parcelle AD 228 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 542 m² ; autorisé ; L3FK
- 04/07/2017 ; permis de construire 03917017K0001 ; 5199 Imp Jean de la Tour ; parcelle AH 56 ; 151 m² ; terrain 10 791 m² ; autorisé
- 17/03/2017 ; permis de construire 03917016K0013 ; 2076 Av de Chalon ; parcelle AH 52 ; 94 m² ; terrain 2 479 m² ; terminé
- 29/06/2016 ; permis de construire 03917016K0008 ; 8 Rue du Vallon ; parcelle AD 219 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 801 m² ; autorisé
- 07/06/2016 ; permis de construire 03917016K0007 ; Au Perret ; parcelle AD 220 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 441 m² ; autorisé
- 04/02/2016 ; permis de construire 03917015K0014 ; Au Perret ; parcelle AD 229 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 591 m² ; commencé
- 15/10/2015 ; permis de construire 03917015K0013 ; Les Crots ; parcelles AH 27, AH 29 ; 1 367 m² ; terrain 11 514 m² ; autorisé ; LES SERRES DE COURLANS
- 16/09/2015 ; permis de construire 03917015K0011 ; 6 Rue du Muguet ; parcelle AC 101 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 238 m² ; terminé
- 15/09/2015 ; permis de construire 03917015K0010 ; Au Perret ; parcelle AD 248 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 25/06/2015 ; permis de construire 03917015K0006 ; 1 Rue Emmanuel Vauchez ; parcelle AD 212 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 13/05/2015 ; permis de construire 03917015K0004 ; Au Perret ; parcelle AD 223 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 677 m² ; terminé
- 13/05/2015 ; permis de construire 03917015K0005 ; Au Perret ; parcelle AD 215 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 692 m² ; terminé
- 24/02/2015 ; permis de construire 03917015K0002 ; 1890 Av de Chalon ; parcelle AH 42 ; 24 m² ; terrain 2 758 m² ; autorisé ; FELIX
- 25/08/2014 ; permis de construire 03917014K0002 ; Rue Emmanuel Vauchez ; parcelle AD 247 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 652 m² ; annulé
- 18/04/2014 ; permis de construire 03917013K0006 ; Rte de Chalon ; parcelle B 609 ; 265 m² ; terrain 2 255 m² ; autorisé ; SCI LE VILLARD
- 05/03/2014 ; permis de construire 03917014K0001 ; Au Perret ; parcelles AD 166, AD 165, AD 164 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 3 114 m² ; commencé
- 03/02/2014 ; permis de construire 03917013K0010 ; 3 Rue du Muguet ; parcelle AC 94 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 379 m² ; terminé
- 31/12/2013 ; permis de construire 03917013K0008 ; Rte de Chalon ; parcelles B 608, B 482, B 124 ; 1 246 m² ; terrain 7 236 m² ; annulé ; SCI 5 B
- 26/11/2013 ; permis de construire 03917013K0009 ; 1 logement, 154 m² ; terminé
- 13/09/2013 ; permis de construire 03917013K0005 ; 1 logement, 109 m² ; commencé
- 06/09/2013 ; permis de construire 03917013K0004 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 22/07/2013 ; permis de construire 03917013K0002 ; Rue du Chalet ; parcelle AI 33 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 285 m² ; commencé
- 19/03/2013 ; permis de construire 03917012K0011 ; Aux Condamines ; parcelle AC 121B ; 1 logement, 103 m² ; terrain 2 361 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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