# Permis de construire de Courmes (Alpes-Maritimes) : 9 autorisations

De 2013 à 2024 : 7 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/09/2024 ; permis de construire 00604924T0002 ; 676 Chemin de Courmes ; parcelle 0A 133 ; 18 m² ; autorisé
- 19/10/2023 ; permis de construire 00604923T0004 ; Chem des Cabanes ; parcelles B 386, B 371, B 370 ; 1 logement, 50 m² ; autorisé
- 08/12/2020 ; permis de construire 00604920T0002 ; 200b Chem des Cabanes ; parcelle B 351 ; 1 logement ; terrain 320 m² ; autorisé
- 13/08/2020 ; permis de construire 00604920T0001 ; 14 Rue du Four ; parcelle D 88 ; 1 logement ; terrain 40 m² ; commencé
- 10/08/2019 ; déclaration préalable 00604919T0001 ; 69 Rue des Paltanes ; parcelle D 123 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 93 m² ; autorisé
- 30/03/2018 ; permis de construire 00604918T0001 ; 635 Chem de la Cascade ; parcelle B 178 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 9 000 m² ; commencé
- 28/02/2018 ; permis de construire 00604917T0001 ; 105 Chem du Colombier ; parcelle B 581 ; 1 logement ; terrain 329 m² ; autorisé
- 22/10/2016 ; déclaration préalable 00604916T0002 ; 3 Rte Departementale ; parcelles B 486, B 487 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 1 750 m² ; autorisé
- 23/10/2013 ; permis de construire 00604912T0002 ; 115 Chem du Colombier ; parcelles B 309, B 310 ; 1 305 m² ; terrain 9 120 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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