# Permis de construire de Cournonsec (Hérault) : 259 autorisations

De 2013 à 2026 : 215 de logement, 30 de locaux, 9 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 43 autorisations et 81 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; permis de construire 0340872600009 ; 5 Rue des Genets Sauvages ; parcelle BD 104 ; 3 logements ; terrain 1 016 m² ; autorisé ; FINANCIERE DE TRANSACTION IMMOBILIERE
- 06/07/2026 ; permis de construire 0340872600011 ; 2710 Route du Mas de Bonnel ; parcelle AP 157 ; 1 logement, 93,77 m² ; terrain 294 m² ; autorisé
- 19/06/2026 ; permis de construire 0340872600006 ; 10 Rue des Écoles ; parcelle AA 262 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 847 m² ; autorisé
- 05/06/2026 ; permis de construire 0340872600005 ; Lot 4a Lotissement Neyrand ; parcelle AP 155 ; 1 logement, 139,4 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 04/06/2026 ; déclaration préalable 0340872600040 ; 3 Rue Lous Clacs ; parcelle BD 100 ; terrain 825 m² ; autorisé
- 29/05/2026 ; permis de construire 0340872600008 ; Rue des Maseliers ; parcelle AP 156 ; 1 logement, 102,85 m² ; terrain 300 m² ; autorisé
- 29/04/2026 ; permis de construire 0340872600003 ; 100 Avenue de la Cresse saint ; parcelle AL 75 ; 333 m² ; terrain 6 800 m² ; autorisé ; ART DE MIEL
- 04/12/2025 ; permis de construire 0340872500018 ; 22 Rue de la Vierge ; parcelle BE 191 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 380 m² ; annulé
- 04/12/2025 ; permis de construire 0340872500019 ; 746 Avenu des Clavoux ; parcelle BE 194 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 238 m² ; commencé
- 11/09/2025 ; permis de construire 0340872500006 ; Route Rd5 E7 ; parcelles AH 14, AH 21 ; 375 m² ; terrain 45 068 m² ; annulé ; COMMUNE DE COURNONSEC
- 20/08/2025 ; permis de construire 0340872500011 ; 746 Avenu des Clavoux ; parcelle BE 194 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 238 m² ; annulé
- 16/05/2025 ; permis de construire 0340872500001 ; Route de Montbazin  Gremian ; parcelle AY 2 ; 176 m² ; terrain 20 304 m² ; autorisé
- 13/05/2025 ; permis de construire 03408724M0016 ; 714 Rue des Maseliers ; parcelle AP 128 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 715 m² ; autorisé
- 30/04/2025 ; permis de construire 03408724M0014 ; 671 Rue des Maseliers ; parcelle AR 38 ; 5 logements, 529 m² ; terrain 2 346 m² ; autorisé
- 13/02/2025 ; permis de construire 03408724M0015 ; 11 Rue de la Traversette ; parcelles AA 364, AA 365, AA 366 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 1 375 m² ; commencé
- 12/02/2025 ; déclaration préalable 0340872500003 ; Chemin du Roudourel ; parcelle AH 7 ; 9 m² ; terrain 3 065 m² ; autorisé ; TOTEM FRANCE
- 24/01/2025 ; permis de construire 03408724M0011 ; Chemi de la Billiere ; parcelle AC 1 ; 1 logement, 143 m² ; autorisé
- 04/11/2024 ; permis de construire 03408724M0009 ; 22 Rue de la Bergerie ; parcelle AA 21 ; 1 logement, 231 m² ; terrain 820 m² ; autorisé
- 22/10/2024 ; permis de construire 03408724M0010 ; 20 Rue de la Vierge ; parcelle AA 331 ; 1 logement ; terrain 1 059 m² ; autorisé
- 12/08/2024 ; permis de construire 03408724M0007 ; Chemin du Roudourel ; parcelle A 380 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 665 m² ; autorisé
- 27/06/2024 ; permis d'aménager 03408724M0001 ; Mas de Bonnel ; parcelle AP 13 ; terrain 2 246 m² ; terminé ; NRD GESTION
- 04/06/2024 ; permis de construire 03408724M0002 ; 150 Avenue des Clavoux ; parcelle BE 188 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 477 m² ; commencé
- 29/05/2024 ; permis d'aménager 03408724M0002 ; 5 Impasse des Maseliers ; parcelle AR 152 ; terrain 600 m² ; autorisé
- 22/04/2024 ; permis de construire 03408724M0001 ; 24 Rue des Barrys ; parcelle AD 13 ; 2 logements, 220 m² ; terrain 482 m² ; commencé
- 14/01/2024 ; permis de construire 03408723M0010 ; Avenue des Clavoux ; parcelle BE 187 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 907 m² ; autorisé
- 16/11/2023 ; permis de construire 03408723M0002 ; Rue Briou Garenne ; parcelles AB 207, AB 216, AB 217 ; 45 logements, 2 695 m² ; terrain 4 361 m² ; autorisé ; SCCV BRIOU GARENNE
- 16/11/2023 ; permis de construire 03408723M0002 ; Rue Briou Garenne ; parcelles AB 207, AB 216, AB 217 ; 2 695 m² ; terrain 4 361 m² ; autorisé ; SCCV BRIOU GARENNE
- 01/08/2023 ; permis de construire 03408723M0005 ; Impas des Maseliers ; parcelle AR 152 ; 2 logements, 176 m² ; terrain 600 m² ; annulé
- 27/07/2023 ; permis de construire 03408723M0003 ; 494 Rue des Maseliers ; parcelle AP 54 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 396 m² ; autorisé
- 26/06/2023 ; permis d'aménager 03408723M0001 ; Route Rd5e7 ; parcelles AH 14, AH 21, AH 24 ; terrain 45 068 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COURNONSEC
- 01/06/2023 ; permis de construire 03408723M0004 ; 865 Rue des Maseliers ; parcelle AR 131 ; 195 m² ; terrain 78 548 m² ; autorisé
- 13/02/2023 ; permis de construire 03408722M0014 ; 8 Rue du Jeu de Tambourin ; parcelles AA 344, AA 345 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 870 m² ; commencé
- 24/11/2022 ; permis de construire 03408722M0010 ; Lou Gres ; parcelle BA 13 ; 57 m² ; terrain 4 925 m² ; terminé ; COMMUNE DE COURNONSEC
- 27/09/2022 ; permis de démolir 03408722M0002 ; Rue Briou Garenne ; parcelles AB 207, AB 217 ; terrain 2 773 m² ; autorisé ; GGL AMENAGEMENT
- 15/09/2022 ; permis de construire 03408722M0006 ; Avenu des Clavoux ; parcelles BE 89, BE 163 ; 2 logements, 210 m² ; terrain 656 m² ; autorisé
- 05/08/2022 ; permis de construire 03408722M0004 ; 578 Rue des Maseliers ; parcelle AP 42 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 480 m² ; autorisé
- 03/08/2022 ; permis de construire 03408722M0008 ; 8 Impas des Cades ; parcelle BE 11 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 425 m² ; commencé
- 22/06/2022 ; permis de construire 03408722M0002 ; Avenue de la Cresse saint ; parcelles AN 47, AN 51, AN 53 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 5 306 m² ; autorisé ; LA CAPITELLE
- 22/06/2022 ; permis de construire 03408722M0002 ; Avenue de la Cresse saint ; parcelles AN 47, AN 51, AN 53 ; 70 m² ; terrain 5 306 m² ; autorisé ; LA CAPITELLE
- 20/04/2022 ; permis de construire 03408722M0001 ; Las Coundamines et la Cour ; parcelle AL 73 ; 540 m² ; terrain 2 305 m² ; terminé ; SCI LA CHAMPIGNONNIERE
- 30/03/2022 ; permis de construire 03408721M0037 ; Rue des Remparts ; parcelle AA 29 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 449 m² ; commencé
- 10/03/2022 ; permis de construire 03408721M0036 ; 578 Rue des Maseliers ; parcelle AP 42 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 480 m² ; annulé
- 08/03/2022 ; déclaration préalable 03408722M0011 ; 15 Rue des Barrys ; parcelle AB 223 ; terrain 957 m² ; autorisé
- 05/12/2021 ; déclaration préalable 03408721M0063 ; 19 Rue des Barrys ; parcelle AD 114 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 132 m² ; autorisé
- 26/11/2021 ; permis de construire 03408721M0032 ; 29 Rue des Remparts ; parcelle AA 29 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 186 m² ; terminé
- 17/11/2021 ; permis de construire 03408721M0028 ; 21 Rue des Barrys ; parcelle AB 226 ; 180 m² ; terrain 423 m² ; autorisé
- 05/11/2021 ; permis de construire 03408721M0030 ; 8 Rue de la Vierge ; parcelle AA 184 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 120 m² ; autorisé
- 02/11/2021 ; permis de construire 03408721M0029 ; 1 Impas des Lavals ; parcelle BE 33 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 610 m² ; commencé
- 15/10/2021 ; permis de construire 03408721M0020 ; 8 Rue du Jeu de Tambourin ; parcelle AA 287 ; 1 logement ; terrain 103 m² ; terminé
- 28/09/2021 ; permis de construire 03408721M0026 ; 714 Rue des Maseliers ; parcelle AP 135 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 16/09/2021 ; permis de construire 03408721M0004 ; Rue des Barrys / Rue du Stade ; parcelle AD 19 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 124 m² ; autorisé
- 16/09/2021 ; permis de construire 03408721M0022 ; Rue des Barrys ; parcelle AD 19 ; 1 logement, 70 m² ; autorisé
- 16/09/2021 ; permis de construire 03408721M0023 ; Rue des Barrys ; parcelle AD 19 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 120 m² ; autorisé
- 16/09/2021 ; permis de construire 03408721M0024 ; Rue des Barrys ; parcelle AD 19 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 120 m² ; autorisé
- 16/09/2021 ; permis de construire 03408721M0025 ; Rue des Barrys ; parcelle AD 19 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 114 m² ; autorisé
- 14/09/2021 ; permis de construire 03408721M0019 ; Le Clos des Ormes Lot 3 ; parcelle AR 142 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 08/07/2021 ; permis de construire 03408721M0015 ; Avenu des Clavoux ; parcelle BE 87 ; 2 logements, 220 m² ; terrain 1 355 m² ; autorisé
- 30/06/2021 ; permis de construire 03408721M0009 ; Avenu des Clavoux - Lot D ; parcelles B 2992, B 2995 ; 2 logements, 176 m² ; terrain 656 m² ; annulé
- 30/06/2021 ; permis de construire 03408721M0014 ; Rue de la Billiere ; parcelle AD 91 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 336 m² ; autorisé
- 30/06/2021 ; permis de construire 03408721M0016 ; Lotis le Clos des Ormes ; parcelle AR 142 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 432 m² ; commencé
- 25/06/2021 ; permis de construire 03408721M0010 ; Rue de la Billiere ; parcelle AD 91 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 25/06/2021 ; permis de construire 03408721M0011 ; Rue de la Billiere ; parcelle AD 91 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 330 m² ; autorisé
- 25/06/2021 ; permis de construire 03408721M0012 ; Rue de la Billiere ; parcelle AD 91 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 370 m² ; autorisé
- 15/04/2021 ; permis de construire 03408721M0003 ; 494 Rue des Maseliers ; parcelle AP 54 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 2 396 m² ; autorisé
- 10/03/2021 ; permis de construire 03408720M0023 ; 2 Rue des Genets Sauvages ; parcelle BD 101 ; terrain 836 m² ; terminé ; AU P'TI MOMES
- 04/01/2021 ; permis de construire 03408720M0016 ; 29 Rue des Remparts ; parcelle AA 29 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 633 m² ; annulé
- 04/12/2020 ; permis de démolir 03408720M0001 ; 776 Rue des Maseliers ; parcelle AP 127 ; terrain 3 985 m² ; autorisé
- 12/10/2020 ; permis de construire 03408720M0018 ; Lotis le Clos des Ormes - Lot 4 ; parcelle AR 136 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 333 m² ; commencé
- 28/09/2020 ; permis de construire 03408720M0010 ; 23 Rue des Barrys ; parcelle AB 227 ; terrain 449 m² ; autorisé
- 25/09/2020 ; permis de construire 03408720M0014 ; Chemi des Ormes - le Clos des Or ; parcelle AR 126 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 353 m² ; autorisé
- 07/09/2020 ; permis de construire 03408720M0007 ; 4 Clos des Oliviers ; parcelle AA 216 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 240 m² ; autorisé
- 22/07/2020 ; permis de construire 03408720M0008 ; Rue des Blaques ; parcelle BC 13 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 664 m² ; commencé
- 02/07/2020 ; permis de construire 03408720M0006 ; 1 Rue Ricard ; parcelle AA 136 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 140 m² ; terminé
- 25/06/2020 ; déclaration préalable 03408720M0014 ; Avenu Cresse saint Martin ; parcelle AL 75 ; 1 logement ; terrain 6 828 m² ; autorisé ; ART DE MIEL
- 17/06/2020 ; permis de construire 03408720M0004 ; Rue de la Billiere ; parcelles AD 66, AD 118, AD 120 ; 211 m² ; terrain 58 345 m² ; autorisé ; SCI CHARLY
- 05/06/2020 ; permis de construire 03408720M0005 ; Rue des Maseliers - Lot 29 ; parcelle AP 129 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 10/03/2020 ; permis de construire 03408720M0002 ; Rue des Blaques ; parcelle BC 13 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 616 m² ; commencé
- 07/02/2020 ; déclaration préalable 03408720M0001 ; 10 le Clos des Oliviers ; parcelle AA 210 ; 1 logement ; terrain 593 m² ; autorisé
- 20/01/2020 ; permis de construire 03408719M0023 ; 472 Rue des Maseliers - Lot B ; parcelle AP 115 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 402 m² ; autorisé
- 20/01/2020 ; permis de construire 03408719M0017 ; 230 Avenu de la Cresse saint Martin ; parcelle AW 14 ; 210 m² ; terrain 3 800 m² ; autorisé
- 16/12/2019 ; permis d'aménager 03408719M0003 ; 671 Rue des Maseliers ; parcelle AR 38 ; terrain 1 170 m² ; autorisé
- 03/12/2019 ; permis de construire 03408719M0020 ; 7 Impas de la Capitelle ; parcelle AT 40 ; 152 m² ; terminé ; SCI L EPI
- 22/10/2019 ; permis de construire 03408719M0022 ; 1 logement, 109 m² ; commencé
- 09/10/2019 ; permis de construire 03408719M0015 ; Rue Tras de la Gleize ; parcelle AB 182 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 267 m² ; commencé
- 09/10/2019 ; permis d'aménager 03408719M0002 ; Rue de la Billiere ; parcelles AD 90, AD 91 ; terrain 1 921 m² ; autorisé
- 26/09/2019 ; permis de construire 03408719M0019 ; Rue Tras de la Gleize ; parcelle AB 182 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 340 m² ; terminé
- 26/09/2019 ; permis de construire 03408719M0021 ; Rue Tras de la Gleize - Lot 3 ; parcelles AB 182, AB 244 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 405 m² ; commencé
- 01/08/2019 ; permis de construire 03408719M0014 ; 11 Rue du Grand Champ ; parcelles AR 57, AR 57 ; 2 logements, 280 m² ; terrain 780 m² ; terminé
- 01/08/2019 ; permis de construire 03408719M0016 ; Lotis les Lucioles ; parcelle B 365 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 325 m² ; commencé
- 18/07/2019 ; permis de démolir 03408719M0001 ; 371 Rue des Maseliers ; parcelle AR 38 ; terrain 1 170 m² ; autorisé ; SCI A B 2 G M 1
- 06/06/2019 ; permis de construire 03408718M0027 ; 160 Avenu des Clavoux - Lot B ; parcelle BE 95 ; 2 logements, 188 m² ; autorisé
- 15/05/2019 ; permis de construire 03408719M0009 ; Chemi des Ormes ; parcelle AR 127 ; 3 logements, 597 m² ; terrain 1 908 m² ; autorisé
- 15/05/2019 ; permis de construire 03408719M0011 ; Rue des Ecoles ; parcelle AA 325 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 430 m² ; autorisé
- 15/05/2019 ; permis de construire 03408719M0012 ; Rue des Ecoles ; parcelle AA 321 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 370 m² ; commencé ; BUSTAO
- 13/05/2019 ; permis d'aménager 03408719M0001 ; Chemi des Ormes ; parcelles AR 125, AR 126, AR 130 ; terrain 1 854 m² ; autorisé
- 10/04/2019 ; permis de construire 03408719M0004 ; Mas de Plagnol - Lot B ; parcelles AP 105, AP 106 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 705 m² ; commencé
- 10/04/2019 ; permis de construire 03408719M0005 ; Rue des Ecoles ; parcelle B 365 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 300 m² ; commencé
- 10/04/2019 ; permis de construire 03408719M0006 ; Lotis les Lucioles - Lot 7 ; parcelle AA 236 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 360 m² ; commencé
- 10/04/2019 ; permis de construire 03408719M0008 ; 1 logement, 96 m² ; commencé
- 09/04/2019 ; permis de construire 03408719M0002 ; 9 Rue des Ecoles ; parcelle AA 249 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 531 m² ; autorisé
- 13/03/2019 ; permis de construire 03408718M0026 ; Rue des Ecoles ; parcelle AA 319 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 3 640 m² ; commencé ; BUSTAO
- 13/03/2019 ; permis de construire 03408719M0003 ; 1 logement, 96 m² ; commencé
- 11/03/2019 ; permis de construire 03408718M0018 ; 1 logement, 145 m² ; commencé
- 27/02/2019 ; permis de construire 03408718M0021 ; Rue des Maseliers - Lot 2 ; parcelle AR 119 ; 2 logements, 128 m² ; terrain 265 m² ; autorisé
- 27/02/2019 ; permis de construire 03408719M0001 ; 1 logement, 107 m² ; autorisé
- 20/02/2019 ; permis de construire 03408718M0014 ; La Vene ; parcelles AY 31, AY 32, AY 33 ; 684 m² ; terrain 27 411 m² ; commencé ; GAEC LES PRES
- 23/01/2019 ; permis de construire 03408718M0022 ; 472 Rue des Maseliers ; parcelle AP 55 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 329 m² ; autorisé
- 21/12/2018 ; permis de démolir 03408718M0001 ; 11 Rue des Barrys ; parcelle B 267 ; terrain 1 588 m² ; autorisé
- 03/12/2018 ; permis de construire 03408718M0015 ; 39 Rue des Barrys ; parcelle B 286 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 251 m² ; commencé
- 03/12/2018 ; permis de construire 03408718M0016 ; 4 Rue de la Cooperative ; parcelle AA 295 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 581 m² ; autorisé
- 08/10/2018 ; permis de construire 03408718M0013 ; 12 Rue de la Vierge - Lot B ; parcelles AA 1028, AA 1170, AA 1173 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 055 m² ; commencé
- 03/10/2018 ; permis de construire 03408718M0012 ; 12 Rue de la Vierge - Lot A ; parcelles AA 1028, AA 1170, AA 1173 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 1 287 m² ; autorisé
- 24/08/2018 ; permis de construire 03408718M0009 ; 4 Rue des Barrys ; parcelle AD 36 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 228 m² ; terminé
- 23/07/2018 ; permis de construire 03408718M0010 ; Rue de la Vene ; parcelles BD 167, BD 168 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 762 m² ; commencé
- 28/06/2018 ; permis de construire 03408718M0008 ; Rue du Grand Champ ; parcelle D 534 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 537 m² ; terminé
- 04/04/2018 ; permis de construire 03408718M0005 ; Rue des Maseliers ; parcelle AR 618 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 265 m² ; annulé
- 12/03/2018 ; permis de construire 03408718M0006 ; 583 Rue des Maseliers ; parcelles D 619, D 622 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 241 m² ; autorisé
- 06/03/2018 ; permis de construire 03408717M0016 ; 12 Rue des Barrys ; parcelle B 306 ; 1 logement ; terminé
- 02/03/2018 ; permis de construire 03408717M0019 ; Rue des Terrasses ; parcelles AB 32, AB 33 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 418 m² ; autorisé
- 12/02/2018 ; permis de construire 03408717M0018 ; Rue des Maseliers ; parcelle D 262 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 520 m² ; terminé
- 16/11/2017 ; permis de construire 03408717M0014 ; Rue des Maseliers ; parcelle D 534 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 476 m² ; autorisé
- 20/10/2017 ; permis de construire 03408717M0015 ; Rue du Grand Champ ; parcelle D 534 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 386 m² ; annulé
- 11/10/2017 ; permis de construire 03408717M0012 ; Rue des Maseliers - Lot 2 ; parcelles D 534, D 536, D 619 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 265 m² ; annulé
- 20/09/2017 ; permis de construire 03408717M0010 ; 3 Allee de la Capitelle ; parcelle D 934 ; 1 105 m² ; terrain 2 440 m² ; commencé
- 25/08/2017 ; permis de démolir 03408717M0001 ; Place de la Croix ; parcelle B 179 ; terrain 50 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COURNONSEC
- 21/07/2017 ; permis de construire 03408717M0009 ; Saint Martin - Lou Pouget ; parcelle C 586 ; 392 m² ; terrain 6 643 m² ; autorisé
- 14/06/2017 ; permis de construire 03408717M0007 ; Chemi des Ormes ; parcelle D 932 ; 2 logements, 432 m² ; terrain 5 893 m² ; autorisé
- 27/04/2017 ; permis de construire 03408717M0004 ; Chemi Gremian ; parcelles B 513, B 685, B 692 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 31 145 m² ; commencé
- 14/04/2017 ; permis de construire 03408717M0006 ; Lotissement la Combe  Lot ; parcelle B 2906 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 270 m² ; commencé
- 06/04/2017 ; permis de construire 03408717M0005 ; Rue Marechal ; parcelle B 215 ; 1 logement ; terrain 855 m² ; commencé
- 28/03/2017 ; permis de construire 03408717M0003 ; Avenu des Clavoux  Lot N_4 ; parcelles B 548, B 550, B 551 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 429 m² ; commencé
- 14/03/2017 ; permis de construire 03408716M0041 ; Rue des Maseliers ; parcelle D 984 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 922 m² ; autorisé
- 14/03/2017 ; permis de construire 03408717M0001 ; Rue des Maseliers ; parcelle D 982 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 09/03/2017 ; permis de construire 03408716M0040 ; 674 Rue des Maseliers ; parcelle D 983 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 070 m² ; autorisé
- 20/02/2017 ; permis de construire 03408716M0037 ; 11 Rue du Grand Champ ; parcelle D 918 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 616 m² ; annulé
- 16/02/2017 ; permis de construire 03408716M0038 ; 1 Rue de la Traversette ; parcelles B 347, B 350, B 2008 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 077 m² ; commencé
- 02/02/2017 ; permis de construire 03408716M0035 ; 2 Rue des Chevrefeuilles ; parcelles B 2327, B 2329 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 434 m² ; commencé
- 01/02/2017 ; permis d'aménager 03408716M0001 ; Rue des Ecoles ; parcelle B 365 ; terrain 3 650 m² ; autorisé ; GGL AMENAGEMENT
- 26/01/2017 ; permis de construire 03408716M0025 ; Avenu des Clavoux (lot C) ; parcelles B 548, B 550, B 551 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 243 m² ; commencé
- 26/01/2017 ; permis de construire 03408716M0036 ; Avenu Lous Clavoux ; parcelle B 548 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 243 m² ; autorisé
- 12/01/2017 ; permis de construire 03408716M0033 ; Lotis la Combe  Lot N_22 ; parcelle B 2762 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 502 m² ; commencé
- 04/01/2017 ; permis de construire 03408716M0032 ; Lotis la Combe  Lot N_58 ; parcelle B 2912 ; 1 logement, 84 m² ; terminé
- 08/12/2016 ; permis de construire 03408716M0034 ; Lotis la Combe  Lot N_49 ; parcelle B 2890 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 266 m² ; autorisé
- 30/11/2016 ; permis de construire 03408716M0029 ; 19 Rue des Espinouses ; parcelle B 2325 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 464 m² ; terminé
- 30/11/2016 ; permis de construire 03408716M0031 ; Lotis la Combe  Lot N_1 ; parcelle B 2742 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 10/11/2016 ; permis de construire 03408716M0008 ; Lieu-Dit le Frigoulet ; parcelles B 1982, B 1985, B 2257 ; 22 logements, 1 637 m² ; terrain 3 025 m² ; commencé ; STS
- 02/11/2016 ; permis de construire 03408716M0028 ; Lotis la Combe  Lot N_50 ; parcelle B 2748 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 265 m² ; commencé
- 02/11/2016 ; permis de construire 03408716M0030 ; Lotis la Combe  Lot N_59 ; parcelle B 2913 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 364 m² ; commencé
- 28/10/2016 ; permis de construire 03408716M0026 ; 692 Avenu des Clavoux ; parcelle B 1256 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 765 m² ; autorisé
- 05/10/2016 ; permis de construire 03408716M0022 ; Parc d'Activite de la Capi ; parcelle D 853 ; 394 m² ; autorisé ; ANGEMILIE
- 06/09/2016 ; permis de construire 03408716M0024 ; Lotis la Combe Lot 15 ; parcelles B 2756, B 2818 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 349 m² ; commencé
- 11/08/2016 ; permis de construire 03408716M0021 ; Lotis la Combe Lot 57 ; parcelle B 2911 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 271 m² ; autorisé
- 27/07/2016 ; permis de construire 03408716M0020 ; Le Village ; parcelle B 208 ; 1 logement ; terrain 210 m² ; commencé
- 19/07/2016 ; permis de construire 03408716M0018 ; 862 Rue des Maseliers ; parcelle D 956 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 385 m² ; commencé
- 15/07/2016 ; permis de construire 03408716M0023 ; Lotis la Combe Lot 53 ; parcelle B 2907 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 270 m² ; commencé
- 22/06/2016 ; permis de construire 03408716M0019 ; Lotis la Combe ; parcelle B 2763 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 15/06/2016 ; permis de construire 03408716M0014 ; Lotis la Combe   Lot N_56 ; parcelle B 2910 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 270 m² ; commencé
- 15/06/2016 ; permis de construire 03408716M0016 ; Lotis la Combe Lot N_55 ; parcelle B 2909 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 270 m² ; autorisé
- 15/06/2016 ; permis de construire 03408716M0017 ; Lotis la Combe N_54 ; parcelle B 1890 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 270 m² ; commencé
- 08/06/2016 ; permis de construire 03408716M0013 ; Lotis la Combe N_61 ; parcelle B 2890 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 337 m² ; autorisé
- 03/06/2016 ; permis de construire 03408716M0012 ; 60 Lotis la Combe ; parcelle B 2914 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 255 m² ; commencé
- 18/05/2016 ; permis de construire 03408716M0007 ; Lotis la Combe - Lot 37 ; parcelle B 2778 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 297 m² ; commencé
- 01/04/2016 ; permis de construire 03408716M0005 ; Lotis les Pourpiers - Lot 3 ; parcelle B 1831 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 222 m² ; commencé
- 17/03/2016 ; permis de construire 03408716M0004 ; 1 logement, 86 m² ; commencé
- 17/03/2016 ; permis de construire 03408716M0009 ; Lotis la Combe - Lot 28 ; parcelle B 2787 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 401 m² ; commencé
- 18/02/2016 ; permis de construire 03408716M0006 ; Lotis la Combe - Lot 39 ; parcelle B 2778 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 161 m² ; autorisé
- 11/02/2016 ; permis de construire 03408715M0041 ; Rue des Maseliers ; parcelle D 538 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 427 m² ; autorisé
- 04/02/2016 ; permis de construire 03408715M0050 ; Lotis la Combe - Lot 35 ; parcelles B 2858, B 2858 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 332 m² ; commencé
- 04/02/2016 ; permis de construire 03408715M0046 ; 310 Avenu de la Cresse saint Martin ; parcelle D 649 ; 709 m² ; terrain 5 000 m² ; commencé
- 28/01/2016 ; permis de construire 03408716M0001 ; Lotis la Combe - Lot 45 ; parcelles B 2748, B 2778, B 2806 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 205 m² ; commencé
- 28/01/2016 ; permis de construire 03408716M0002 ; Lotis la Combe - Lot 46 ; parcelles B 2748, B 2778, B 2806 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 160 m² ; commencé
- 20/01/2016 ; permis de construire 03408715M0048 ; Lotis la Combe - Lot 11 ; parcelles B 2777, B 2793 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 349 m² ; commencé
- 20/01/2016 ; permis de construire 03408715M0045 ; 215 Avenu de la Cresse saint Martin ; parcelle D 571 ; 554 m² ; terrain 2 347 m² ; autorisé
- 08/01/2016 ; permis de construire 03408715M0047 ; 1 logement, 86 m² ; commencé
- 04/01/2016 ; permis de construire 03408715M0049 ; 1 logement, 85 m² ; commencé
- 16/12/2015 ; permis de construire 03408715M0038 ; 1 logement, 86 m² ; commencé
- 16/12/2015 ; permis de construire 03408715M0044 ; Lotis les Pourpiers - Lot 4 ; parcelle B 1831 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 240 m² ; commencé
- 10/12/2015 ; permis de construire 03408715M0026 ; Lotis la Combe - Lot 48 ; parcelles B 2748, B 2778, B 2806 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 234 m² ; commencé
- 10/12/2015 ; permis de construire 03408715M0043 ; Lotis les Pourpiers - Lot 1 ; parcelle B 1831 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 200 m² ; autorisé
- 30/11/2015 ; permis de construire 03408715M0032 ; Lotis la Combe - Lot 2 ; parcelle B 2743 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 30/11/2015 ; permis de construire 03408715M0036 ; 757 Rue des Maseliers ; parcelles D 538, D 750, D 751 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 30/11/2015 ; permis de construire 03408715M0037 ; 1 logement, 86 m² ; commencé
- 30/11/2015 ; permis de construire 03408715M0024 ; 5 Impas de la Capitelle ; parcelle D 845 ; 774 m² ; terrain 2 300 m² ; commencé
- 13/11/2015 ; permis de construire 03408715M0027 ; Lotis la Combe - Lot 27 ; parcelles B 2788, B 2823 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 13/11/2015 ; permis de construire 03408715M0035 ; Lotis la Combe - Lot 34 ; parcelle B 2800 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 324 m² ; commencé
- 26/10/2015 ; permis de construire 03408715M0031 ; Lotis la Combe - Lot 18 ; parcelle B 2820 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 371 m² ; commencé
- 23/10/2015 ; permis de construire 03408715M0039 ; Lotis la Combe - Lot 47 ; parcelles B 2748, B 2778, B 2806 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 160 m² ; terminé
- 23/10/2015 ; permis de construire 03408715M0040 ; Lotis la Combe - Lot 38 ; parcelle B 2778 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 161 m² ; commencé
- 14/10/2015 ; permis de construire 03408715M0029 ; Lotis la Combe - Lot 14 ; parcelles B 2791, B 2817 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 365 m² ; terminé
- 08/10/2015 ; permis de construire 03408715M0030 ; Lotis la Combe - Lot 40 ; parcelle B 2778 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 206 m² ; commencé
- 01/10/2015 ; permis de construire 03408715M0028 ; Lotis la Combe - Lot 16 ; parcelle B 2757 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 350 m² ; commencé
- 14/08/2015 ; permis de construire 03408715M0017 ; Lotis la Combe - Lot 7 ; parcelle B 2773 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 354 m² ; terminé
- 03/08/2015 ; permis de construire 03408715M0018 ; Lotis la Combe - Lot 26 ; parcelle B 2765 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 03/08/2015 ; permis de construire 03408715M0022 ; Lotis la Combe - Lot 29 ; parcelle B 2786 ; 1 logement, 109 m² ; commencé
- 03/08/2015 ; permis de construire 03408715M0023 ; Lotis la Combe - Lot 6 ; parcelles B 2747, B 2772, B 2804 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 357 m² ; terminé
- 20/07/2015 ; permis de construire 03408715M0013 ; Rue des Maseliers - Lot B ; parcelle D 955 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 200 m² ; terminé
- 20/07/2015 ; permis de construire 03408715M0021 ; Lotis la Combe - Lot 20 ; parcelle B 2760 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 371 m² ; commencé
- 03/07/2015 ; permis de construire 03408715M0020 ; Lotis la Combe - Lot 25 ; parcelle B 2765 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 426 m² ; terminé
- 24/06/2015 ; permis de construire 03408715M0014 ; Lotis la Combe - Lot 19 ; parcelle B 2759 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 368 m² ; terminé
- 24/06/2015 ; permis de construire 03408715M0015 ; Lotis la Combe - Lot 9 ; parcelle B 2775 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 350 m² ; commencé
- 04/06/2015 ; permis de construire 03408715M0009 ; Rue des Maseliers ; parcelle D 780 ; 2 logements, 36 m² ; terrain 474 m² ; terminé
- 28/05/2015 ; permis de construire 03408715M0012 ; Lotis la Combe - Lot 32 ; parcelle B 2867 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 330 m² ; commencé
- 20/05/2015 ; permis de construire 03408715M0010 ; Lotis la Combe - Lot 17 ; parcelle B 2758 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 350 m² ; terminé
- 20/05/2015 ; permis de construire 03408715M0008 ; 230 Avenu de la Cresse saint Martin ; parcelle D 650 ; 482 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 11/05/2015 ; permis de construire 03408715M0004 ; 1 logement, 87 m² ; terminé
- 09/04/2015 ; permis de construire 03408715M0007 ; Lotis la Combe - Lot 8 ; parcelle B 2774 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 351 m² ; commencé
- 13/03/2015 ; permis de construire 03408715M0006 ; Lotis la Combe - Lot 3 ; parcelle B 2744 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 350 m² ; commencé
- 05/03/2015 ; permis de construire 03408715M0001 ; 349 Avenu des Clavoux - Lot B ; parcelle B 1335 ; 2 logements, 186 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 25/02/2015 ; permis de construire 03408715M0003 ; Lotis la Combe - Lot 4 ; parcelle B 2745 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 350 m² ; terminé
- 25/02/2015 ; permis de construire 03408715M0005 ; Lotis la Combe - Lot 30 ; parcelle B 2785 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 330 m² ; commencé
- 18/02/2015 ; permis de construire 03408715M0002 ; Lotis la Combe - Lot 31 ; parcelle B 2784 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 330 m² ; commencé
- 22/01/2015 ; permis de construire 03408714M0024 ; 3 Impas le Bois de Cesar ; parcelles B 1094, B 2026 ; 2 logements, 237 m² ; terrain 1 060 m² ; commencé
- 29/12/2014 ; permis de construire 03408714M0018 ; Lotis la Combe - Macro Lot 2 ; parcelles B 464, B 465, B 466 ; 32 logements, 2 636 m² ; terrain 6 701 m² ; annulé
- 29/12/2014 ; permis de construire 03408714M0019 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé
- 29/12/2014 ; permis de construire 03408714M0020 ; 1 logement, 109 m² ; commencé
- 29/12/2014 ; permis de construire 03408714M0023 ; Lotis la Combe - Lot 11 ; parcelles B 2777, B 2793 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 349 m² ; annulé
- 12/12/2014 ; permis de construire 03408714M0013 ; 33 Rue des Barrys ; parcelle B 1573 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 716 m² ; terminé
- 12/12/2014 ; permis de construire 03408714M0022 ; Lotis la Combe - Lot 12 ; parcelle B 2794 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 350 m² ; terminé
- 23/10/2014 ; permis de construire 03408714M0017 ; 6 Rue Marechal ; parcelle B 65 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 215 m² ; commencé
- 02/10/2014 ; permis de construire 03408714M0016 ; 1 logement, 121 m² ; commencé
- 01/10/2014 ; permis de construire 03408714M0015 ; 5 Lotis la Combe ; parcelles B 2746, B 2755, B 2771 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 350 m² ; commencé
- 22/09/2014 ; permis de construire 03408714M0012 ; Lotis Neyrolles - Lot 2 ; parcelle D 946 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 340 m² ; autorisé
- 22/09/2014 ; permis de construire 03408714M0014 ; 10 Lotis la Combe ; parcelle B 2776 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 08/08/2014 ; permis de construire 03408714M0011 ; Lotis la Combe - Macro Lot 1 ; parcelle B 469 ; 25 logements, 1 885 m² ; terrain 2 600 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC HABITAT COMMUNAUTE AGGLOMERATION MONTPELLIER
- 22/07/2014 ; permis de construire 03408714M0010 ; Chemi des Ormes ; parcelle D 932 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 5 893 m² ; commencé
- 23/06/2014 ; permis de construire 03408714M0008 ; 6 Rue Marechal ; parcelle B 65 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 215 m² ; annulé
- 16/06/2014 ; permis de construire 03408714M0003 ; 10 Rue du Jeu de Tambourin ; parcelles B 1036, B 2250, B 2469 ; 1 logement ; terrain 1 677 m² ; autorisé ; SCEA MOREAU
- 21/05/2014 ; permis de construire 03408714M0007 ; 910 Avenu de la Cresse saint Martin ; parcelles D 702, D 712, D 720 ; terrain 9 373 m² ; autorisé
- 15/04/2014 ; permis de construire 03408714M0004 ; Rue Tras la Gleize - Lot 1 ; parcelles B 2535, B 2536 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 252 m² ; autorisé
- 15/04/2014 ; permis de construire 03408714M0005 ; Rue Tras la Gleize - Lot 2 ; parcelles B 2535, B 2536 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 172 m² ; autorisé
- 15/04/2014 ; permis de construire 03408714M0006 ; Rue Tras la Gleize - Lot 3 ; parcelles B 2535, B 2536 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 362 m² ; commencé
- 17/03/2014 ; permis de construire 03408714M0001 ; Rue l'Aspic - Lot E ; parcelle B 450 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 04/02/2014 ; permis de construire 03408713M0017 ; Rue du Stade ; parcelles B 2118, B 2120 ; 1 logement, 431 m² ; terrain 1 611 m² ; autorisé
- 04/02/2014 ; permis de construire 03408713M0018 ; Lotis Neyrolles - Lot 1 ; parcelle D 528 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 339 m² ; commencé
- 04/02/2014 ; permis de construire 03408713M0021 ; Tras la Gleize - Lot 4 ; parcelle B 2534 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 404 m² ; commencé
- 29/01/2014 ; permis de construire 03408713M0022 ; 4 Rue de la Vene - Lot B ; parcelle B 2720 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 540 m² ; autorisé
- 23/01/2014 ; permis de construire 03408713M0023 ; Mas de Plagnol - Lot A ; parcelle D 918 ; 2 logements, 193 m² ; terrain 616 m² ; annulé
- 08/01/2014 ; permis de construire 03408713M0020 ; Rue de la Vene ; parcelle B 450 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 475 m² ; commencé
- 19/12/2013 ; permis de construire 03408713M0015 ; Rue de l'Aspic ; parcelle B 450 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 510 m² ; commencé
- 27/11/2013 ; permis de construire 03408713M0014 ; Rue de la Vene ; parcelles B 2719, B 2725, B 2726 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 625 m² ; autorisé
- 13/11/2013 ; permis de construire 03408713M0010 ; Impas le Bois de Cesar ; parcelles B 1094, B 2026 ; 3 logements, 247 m² ; terrain 1 080 m² ; autorisé
- 24/10/2013 ; permis de construire 03408713M0012 ; Lotis les Terrasses - Lot 44 ; parcelle A 613 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 365 m² ; commencé
- 30/09/2013 ; permis d'aménager 03408713M0001 ; Rue Lous Clacs ; parcelles B 444, B 445, B 446 ; terrain 28 732 m² ; autorisé
- 13/08/2013 ; déclaration préalable 03408713M0020 ; 2580 Route du Mas de Bonnel ; parcelle D 725 ; 22 m² ; terrain 12 155 m² ; autorisé
- 26/07/2013 ; permis de construire 03408713M0007 ; Zae Cresse saint Martin ; parcelle D 649 ; 258 m² ; terrain 5 000 m² ; annulé
- 26/06/2013 ; permis de construire 03408712M0050 ; Las Garenas ; parcelles A 244, A 245 ; 878 m² ; terrain 3 692 m² ; commencé
- 12/06/2013 ; permis de construire 03408713M0005 ; 1 Route du Mas de Bonnel ; parcelle B 2593 ; 2 logements ; autorisé ; ARDIYA
- 19/04/2013 ; permis de construire 03408713M0003 ; Lotis le Mas de Plagnol - Lot A ; parcelle D 939 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 420 m² ; commencé
- 19/04/2013 ; permis de construire 03408713M0004 ; Lotis les Terrasses - Lot 40 ; parcelle A 609 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 470 m² ; commencé
- 28/02/2013 ; permis de construire 03408712M0044 ; 633 Avenu des Clavoux ; parcelle B 1318 ; 5 logements, 160 m² ; autorisé
- 26/02/2013 ; permis de construire 03408712M0046 ; Mas de Plagnol - Lot B ; parcelle D 926 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 300 m² ; commencé
- 26/02/2013 ; permis de construire 03408712M0048 ; Rue des Maseliers - Lot E ; parcelle D 929 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 390 m² ; autorisé
- 13/02/2013 ; permis de construire 03408712M0047 ; Mas de Plagnol - Lot B ; parcelle D 919 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 625 m² ; commencé
- 13/02/2013 ; permis de construire 03408712M0049 ; 928 Rue des Maseliers - Lot D ; parcelle D 928 ; 1 logement, 92 m² ; autorisé
- 13/02/2013 ; permis de construire 03408713M0002 ; Impas des Maseliers ; parcelle D 940 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 13/02/2013 ; permis de construire 03408712M0051 ; 3 Rue Lous Clacs ; parcelle B 1533 ; 64 m² ; terrain 1 350 m² ; commencé
- 07/02/2013 ; permis d'aménager 03408712M0001 ; Lieu-Dit Mas de Bonnel ; parcelles D 528, D 801, D 802 ; terrain 1 810 m² ; terminé
- 29/01/2013 ; permis de construire 03408712M0053 ; Mas de Plagnol - Lot A ; parcelle D 918 ; 2 logements, 188 m² ; terrain 616 m² ; annulé
- 25/01/2013 ; permis de construire 03408712M0045 ; Mas de Plagnol - Lot C ; parcelle D 927 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 350 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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