# Permis de construire de Cours (Lot-et-Garonne) : 10 autorisations

De 2014 à 2024 : 7 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/06/2024 ; permis de construire 04707324K0002 ; 495 Chemin des Bois ; parcelle B 498 ; 1 logement ; terrain 10 003 m² ; autorisé
- 26/02/2024 ; permis de construire 04707324K0001 ; Carsy ; parcelles D 797, D 793, D 794 ; 1 716 m² ; terrain 182 648 m² ; autorisé
- 22/11/2022 ; permis de construire 04707322K0004 ; 300 Rte du Village ; parcelle A 631 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 713 m² ; commencé
- 21/04/2022 ; permis de construire 04707322K0002 ; Chemin de l'Eglise ; parcelle A 173 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 970 m² ; commencé
- 11/04/2022 ; permis de construire 04707321K0003 ; Roche Nord ; parcelles A 263, A 260, A 262 ; 455 m² ; terrain 63 788 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE SYPHERAS
- 13/04/2021 ; permis de construire 04707321K0001 ; Le Bourg ; parcelle A 743 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 545 m² ; terminé
- 21/06/2018 ; permis de construire 04707318K0003 ; Sous Cruzels ; parcelles D 341, D 342, D 344 ; 1 logement, 113 m² ; terminé ; SCI DES TROIS CEDRES
- 04/06/2018 ; permis de construire 04707318K0002 ; Riquet ; parcelles D 728, D 456, D 462 ; 928 m² ; terrain 119 953 m² ; commencé ; EARL DE RIQUET COURS
- 27/04/2015 ; permis de construire 04707315A0001 ; Au au Bourg ; parcelles A 719, A 732 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 101 m² ; autorisé
- 30/09/2014 ; permis de construire 04707314A0001 ; Au au Bourg ; parcelles A 732, A 719 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 009 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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