# avenue des sources, 69470 Cours : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (21 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.10903, 4.32349 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69066_0983.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 595,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 25,9 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 511 kWh par an, pour 1 473 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc, zone d'habitat pavillonnaire, du PLU Cours, en vigueur depuis le 30/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Plan de prévention des risques naturels d'innondation Rhins Trambouze : Zone Blanche

### Informations (2)

- Perimetre de dpu
- Zone en assainissement collectif existant

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 109 de la commune

- 22/07/2022 ; permis de construire 0690662200003 ; 267 Avenue des Sources ; parcelle AI 846 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 930 m² ; terminé
- 28/02/2022 ; permis de construire 0690662100019 ; 292 Avenue des Sources ; parcelle AI 947 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 239 m² ; commencé ; DM CONSTRUCTIONS
- 28/02/2022 ; permis de construire 0690662100020 ; 264 Avenue des Sources ; parcelle AI 947 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 151 m² ; commencé ; DM CONSTRUCTIONS
- 08/01/2014 ; permis de construire 0690661300009 ; 26 Av des Sources ; parcelle AI 839 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 911 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cours-69066/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 7

- 28/07/2023 ; vente ; 264 Av des Sources ; terrains a bâtir ; 260 000 € ; 1 310 m² de terrain
- 15/11/2022 ; vente ; 297 Av des Sources ; terrains a bâtir ; 31 213 € ; 1 157 m² de terrain
- 21/10/2022 ; vente ; 267 Av des Sources ; terrains a bâtir ; 23 139 € ; 930 m² de terrain
- 20/05/2022 ; vente ; 264 Av des Sources ; terrains a bâtir ; 64 663 € ; 2 580 m² de terrain
- 11/02/2022 ; vente ; Av des Sources ; terrains a bâtir ; 15 861 € ; 572 m² de terrain
- 11/02/2022 ; vente ; Av des Sources ; terrains a bâtir ; 15 917 € ; 574 m² de terrain
- 04/02/2021 ; vente ; 120 Av des Sources ; Maison ; 149 000 € ; 168 m² bâtis, 1 033 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 16/06/2023 ; avenue des sources 69470 Cours ; maison, 133 m² ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : impasse des bouleaux (39 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/impasse-des-bouleaux-0075.md ; impasse des cypres (59 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/impasse-des-cypres-0322.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cours-69066/avenue-des-sources-0983
La commune : https://aucadastre.fr/cours-69066.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69066_0983