# chemin des dames, 69470 Cours : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.10068, 4.32375 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69066_0330.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 566,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 511 kWh par an, pour 1 473 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua, zone d'habitat dense, du PLU Cours, en vigueur depuis le 30/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Plan de prévention des risques naturels d'innondation Rhins Trambouze : Zone Blanche

### Informations (3)

- Zone en assainissement collectif existant
- Zone d'obligation de permis de démolir
- Perimetre de dpu

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 06/08/2025 ; vente ; 26 Che des Dames ; Maison, Dépendance ; 149 000 € ; 74 m² bâtis, 684 m² de terrain, 2 014 €/m²
- 05/01/2022 ; vente ; 26 Che des Dames ; Dépendance, Maison ; 176 600 € ; 74 m² bâtis, 684 m² de terrain, 2 386 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 28/07/2023 ; 18 chemin des dames 69470 Cours ; maison, 160 m² ; énergie D, climat D
- 04/10/2021 ; 26 Chemin des Dames 69470 Cours ; maison, 97,8 m², construit en 1900 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 17 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Sainte-Marie (Collège, privé) ; Ecole élémentaire Léonard de Vinci (Ecole) ; Ecole maternelle Jacques Prévert (Ecole) ; Ecole primaire privée Saint Charles (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 490, dont CREDIT LYONNAIS (LCL) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/954509741) ; ADECCO FRANCE (ADECCO FRANCE, LHH RECRUITMENT SOLUTIONS, AKKODIS TALENT, QAPA) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/998823504) ; DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; MANPOWER FRANCE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/429955297) ; NEWREST RESTAURATION (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/351442082) ; MACIF (SA) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/781452511)
- Voies voisines : rue georges clemenceau (13 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-georges-clemenceau-0540.md ; rue docteur lheritier (44 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-docteur-lheritier-0355.md ; rue de paris (49 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-de-paris-0820.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cours-69066/chemin-des-dames-0330
La commune : https://aucadastre.fr/cours-69066.md
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