# chemin du bas de cours, 69470 Cours : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.08346, 4.31332 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69066_0057.

## La parcelle

- Parcelle : AP 196
- Contenance : 715 m²
- Identifiant : 69066000AP0196
- Feuille : 000 AP 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 6,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 493,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,1 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 35° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 523 kWh par an, pour 1 480 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uh, zone d'habitat de type hameau, du PLU Cours, en vigueur depuis le 30/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Plan de prévention des risques naturels d'innondation Rhins Trambouze : Zone Blanche

### Informations (2)

- Zone en assainissement collectif existant
- Perimetre de dpu

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 23/04/2025 ; vente ; 1016 Che du Bas de Cours ; Maison, Dépendance ; 127 000 € ; 252 m² bâtis, 8 737 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 01/07/2024 ; 1016 chemin du bas de cours 69470 Cours ; maison, 107,5 m², construit en 1949 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 7, dont MML (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/883399271) ; ETABLISSEMENTS COILLARD (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/332524198) ; SCIERIE LACHIZE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/410289938)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cours-69066/chemin-du-bas-de-cours-0057
La commune : https://aucadastre.fr/cours-69066.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69066_0057