# impasse des fleurs, 69470 Cours : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.10585, 4.32232 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69066_0455.

## La parcelle

- Parcelle : AI 298
- Contenance : 845 m²
- Identifiant : 69066000AI0298
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 4,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 530,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,8 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 518 kWh par an, pour 1 476 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc, zone d'habitat pavillonnaire, du PLU Cours, en vigueur depuis le 30/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Plan de prévention des risques naturels d'innondation Rhins Trambouze : Zone Blanche

### Informations (2)

- Zone en assainissement collectif existant
- Perimetre de dpu

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 30/10/2024 ; vente ; 112 Imp des Fleurs ; Maison, Dépendance ; 129 000 € ; 148 m² bâtis, 1 346 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 24/07/2025 ; 30 impasse des fleurs 69470 Cours ; maison, 81,7 m² ; énergie G, climat G
- 01/07/2024 ; 112 impasse des fleurs 69470 Cours ; maison, 108,8 m² ; énergie G, climat G

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 8 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Sainte-Marie (Collège, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 41, dont SOCIETE AUTOMOBILES DU GARAGE GAMBETTA (SAGG ET LAGOUTTE) (SAGG) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/405581026) ; BOISSIF (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/508498490) ; EBIMIS (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/500207055) ; SOCIETE EDUCATION PHYSIQUE MISE EN FORME (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/491012050) ; MECALAB (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/377778535) ; ETS LEPINE FRERES ET FILS (construction, https://auregistre.fr/entreprise/726980204)
- Voies voisines : boulevard pierre de coubertin (62 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/boulevard-pierre-de-coubertin-0872.md ; rue du soleil levant (71 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-du-soleil-levant-0981.md ; rue des iris (77 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-des-iris-0630.md ; chemin de saint joseph (82 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/chemin-de-saint-joseph-0969.md ; impasse des coquelicots (93 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/impasse-des-coquelicots-0305.md ; place marcel cerdan (98 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/place-marcel-cerdan-0730.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cours-69066/impasse-des-fleurs-0455
La commune : https://aucadastre.fr/cours-69066.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69066_0455