# impasse des peintres, 69470 Cours : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.11866, 4.34082 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69066_0866.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 631,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 507 kWh par an, pour 1 471 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, zone d'habitat périphérique, du PLU Cours, en vigueur depuis le 30/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Plan de prévention des risques naturels d'innondation Rhins Trambouze : Zone Blanche

### Informations (2)

- Zone en assainissement collectif existant
- Perimetre de dpu

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 19/01/2023 ; vente ; 25 Imp des Peintres ; Dépendance, Appartement ; 70 000 € ; 120 m² bâtis, 996 m² de terrain
- 09/09/2022 ; vente ; 5 Imp des Peintres ; Dépendance, Maison ; 58 000 € ; 134 m² bâtis, 1 370 m² de terrain, 433 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 01/04/2025 ; 5 impasse des peintres 69470 Cours ; maison, 140 m² ; énergie D, climat D
- 12/04/2022 ; 5 Impasse des Peintres 69470 Cours ; maison, 140 m², construit en 1948 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Marcel Pagnol (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 60, dont COMMUNE DE COURS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/200056133) ; FRANCKELEC (construction, https://auregistre.fr/entreprise/900411034) ; DJELIBA PRODUCTIONS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/517614855) ; JPMK (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/992212910) ; GAEC GOUJAT (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/489826776) ; F.B.AIE  PRODUCTION (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/498333525)
- Voies voisines : grande rue (17 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/grande-rue-0583.md ; rue des ecoles (36 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-des-ecoles-0375.md ; place du souvenir (45 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/place-du-souvenir-0986.md ; rue joseph et paul mercier (61 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-joseph-et-paul-mercier-0671.md ; montee de la ville (62 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/montee-de-la-ville-1139.md ; place du presbytere (71 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/place-du-presbytere-0895.md ; rue du centre (77 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-du-centre-0122.md ; place irenee christophe (86 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/place-irenee-christophe-0610.md ; passage des ancetres (87 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/passage-des-ancetres-0036.md ; place emile mayenson (89 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/place-emile-mayenson-0392.md ; chemin du vieux bourg (92 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/chemin-du-vieux-bourg-1134.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cours-69066/impasse-des-peintres-0866
La commune : https://aucadastre.fr/cours-69066.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69066_0866