# place du centre, 69470 Cours : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.10058, 4.32234 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69066_0120.

## La parcelle

- Parcelle : AD 350 (la plus proche : le point est sur la voie, à 11 m)
- Contenance : 52 m²
- Identifiant : 69066000AD0350
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 8 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 560,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,7 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 513 kWh par an, pour 1 474 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua, zone d'habitat dense, du PLU Cours, en vigueur depuis le 30/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Plan de prévention des risques naturels d'innondation Rhins Trambouze : Zone Blanche

### Informations (3)

- Zone en assainissement collectif existant
- Zone d'obligation de permis de démolir
- Perimetre de dpu

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 22 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Sainte-Marie (Collège, privé) ; Ecole élémentaire Léonard de Vinci (Ecole) ; Ecole maternelle Jacques Prévert (Ecole) ; Ecole primaire privée Saint Charles (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 620, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; BNP PARIBAS (HELLO BANK!) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/662042449) ; CREDIT LYONNAIS (LCL) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/954509741) ; ADECCO FRANCE (ADECCO FRANCE, LHH RECRUITMENT SOLUTIONS, AKKODIS TALENT, QAPA) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/998823504) ; DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; MANPOWER FRANCE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/429955297)
- Voies voisines : rue des grandes gardes (13 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-des-grandes-gardes-0580.md ; impasse des tisseurs (16 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/impasse-des-tisseurs-1254.md ; rue henri touzet (17 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-henri-touzet-0589.md ; rue du nord (25 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-du-nord-0800.md ; rue georges clemenceau (26 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-georges-clemenceau-0540.md ; rue general leclerc (39 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-general-leclerc-0520.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cours-69066/place-du-centre-0120
La commune : https://aucadastre.fr/cours-69066.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69066_0120