# route de charlieu, 69470 Cours : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.10075, 4.31186 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69066_0200.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 521,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 16,8 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 531 kWh par an, pour 1 481 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc, zone d'habitat pavillonnaire, du PLU Cours, en vigueur depuis le 30/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Plan de prévention des risques naturels d'innondation Rhins Trambouze : Zone Blanche

### Informations (2)

- Zone en assainissement collectif existant
- Perimetre de dpu

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 109 de la commune

- 01/06/2018 ; permis de construire 0690661800004 ; 34 Route de Charlieu ; parcelle AE 551 ; 1 logement ; terrain 603 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cours-69066/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 03/09/2025 ; 104 route de charlieu 69470 Cours ; maison, 66,9 m² ; énergie G, climat C
- 21/11/2024 ; 370 route de charlieu 69470 Cours ; maison, 83,7 m² ; énergie D, climat D
- 21/11/2024 ; 372 route de charlieu 69470 Cours ; maison, 83,7 m² ; énergie D, climat D
- 02/10/2023 ; route de charlieu 69470 Cours ; maison, 95 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 23 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 30, dont SCI GOUTALIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/332876549) ; HOME BUILD'IN (HOME BUILD'IN) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/913267597) ; TECHNIQUES INFORMATIQUES CALUIRE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/484631049) ; ECO AUTOMOBILE NORD.SUD (ECO AUTOMOBILE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/992461483)
- Voies voisines : allee de fougerard (55 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/allee-de-fougerard-0459.md ; residence fougerard (67 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/residence-fougerard-0458.md ; passage des terres (85 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/passage-des-terres-0995.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cours-69066/route-de-charlieu-0200
La commune : https://aucadastre.fr/cours-69066.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69066_0200