# rue parmentier, 69470 Cours : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (19 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.10126, 4.32581 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69066_0840.

## La parcelle

- Parcelle : AD 809
- Contenance : 356 m²
- Identifiant : 69066000AD0809
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 8,5 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 590,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,2 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 511 kWh par an, pour 1 473 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc, zone d'habitat pavillonnaire, du PLU Cours, en vigueur depuis le 30/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Plan de prévention des risques naturels d'innondation Rhins Trambouze : Zone Blanche

### Informations (2)

- Zone en assainissement collectif existant
- Perimetre de dpu

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 109 de la commune

- 11/06/2014 ; permis d'aménager 0690661400001 ; Rue Parmentier ; parcelle AC 96 ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cours-69066/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 28/08/2025 ; vente ; 74 Rue Parmentier ; Appartement, Maison ; 75 000 € ; 101 m² bâtis, 306 m² de terrain
- 17/06/2023 ; vente ; 9005 Rue Parmentier ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 70 000 € ; 2 680 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 01/03/2025 ; 82 rue parmentier 69470 Cours ; maison, 138,9 m² ; énergie F, climat D
- 03/10/2024 ; 131 rue parmentier 69470 Cours ; appartement, 125,6 m² ; énergie C, climat C
- 05/07/2022 ; 115 Rue Parmentier 69470 Cours ; maison, 144 m² ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 15 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Sainte-Marie (Collège, privé) ; Ecole élémentaire Léonard de Vinci (Ecole) ; Ecole maternelle Jacques Prévert (Ecole) ; Ecole primaire privée Saint Charles (Ecole, privé)
- Voies voisines : rue irenee giraud (55 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-irenee-giraud-0620.md ; passage de l'amicale (84 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/passage-de-l-amicale-0035.md ; rue de thel (87 m) https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-de-thel-1020.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cours-69066/rue-parmentier-0840
La commune : https://aucadastre.fr/cours-69066.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69066_0840