# Permis de construire de Cours (Deux-Sèvres) : 47 autorisations

De 2013 à 2026 : 11 de logement, 35 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/07/2026 ; permis de construire 0791042600003 ; 8 Chemin de la Gibertiere ; parcelles C 92, C 93, C 453 ; terrain 560 m² ; autorisé
- 18/06/2026 ; permis de construire 0791042600002 ; La Bonnaudiere ; parcelle A 54 ; 2 041 m² ; terrain 25 315 m² ; autorisé ; EARL METAIS NICOLAS
- 01/06/2026 ; permis de construire 0791042600001 ; 1 Chemin de Mille Pieds ; parcelle B 149 ; 75 m² ; terrain 10 600 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COURS
- 19/03/2026 ; permis de construire 0791042500003 ; Gerbaudie ; parcelle D 386 ; 181 m² ; terrain 2 491 m² ; autorisé ; SAS LA GERBAUDIE
- 20/05/2025 ; permis de construire 07910424P0001 ; Champs des Queues ; parcelles D 150, D 151, D 152 ; 9 999 m² ; terrain 93 636 m² ; autorisé ; NOVASOL GP 1
- 19/11/2024 ; permis de construire 07910424P0006 ; Route de la Grue ; parcelle B 576 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 294 m² ; terminé
- 13/06/2024 ; permis de construire 07910424P0003 ; Le Grand Champ Nord ; parcelle C 335 ; 360 m² ; terrain 18 490 m² ; autorisé ; CUMA LA COURTOISE DE COURS
- 26/11/2023 ; déclaration préalable 07910423P0012 ; Chem Rural Fenioux A Champdenie ; parcelle OC 335 ; 7 m² ; terrain 18 384 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 09/11/2023 ; déclaration préalable 07910423P0010 ; V.c N  7 St-Marc-la-Lande ; parcelle OA 90 ; 1 m² ; terrain 3 340 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 20/03/2023 ; déclaration préalable 07910423P0004 ; V.c N 11 de la Billardiere ; parcelle OD 181 ; 1 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 21/02/2023 ; permis de construire 07910422P0006 ; 13 Rue de la Grue ; parcelle B 157 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 160 m² ; autorisé
- 08/08/2022 ; déclaration préalable 07910422P0007 ; La Gerbaudrie ; parcelle D 199 ; 7 m² ; terrain 25 260 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 15/04/2022 ; permis de construire 07910422P0001 ; La Gerbaudrie ; parcelle D 386 ; 2 logements, 394 m² ; autorisé
- 10/01/2022 ; permis de construire 07910421P0011 ; 12 Rue de la Grue ; parcelle B 577 ; 1 logement, 143 m² ; terminé
- 07/12/2021 ; permis de construire 07910421P0010 ; 12 Route de la Grue ; parcelle B 577 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 290 m² ; commencé
- 20/09/2021 ; permis de construire 07910421P0006 ; La Gerbaudrie ; parcelle D 399 ; 619 m² ; terrain 1 154 m² ; autorisé ; SARL LE PRIEURE DE LA DENT
- 12/08/2021 ; permis de construire 07910421P0002 ; La Ferrandiere ; parcelles D 445, D 324 ; 71 m² ; terrain 23 534 m² ; autorisé ; GAEC LA FERRANDIERE
- 13/07/2021 ; permis de construire 07910421P0003 ; Les Essards ; parcelle C 534 ; 1 logement ; terrain 2 242 m² ; terminé
- 18/03/2021 ; déclaration préalable 07910421P0005 ; Chem Rural la Gerbauderie ; parcelle D 199 ; 1 m² ; terrain 25 378 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 05/02/2021 ; déclaration préalable 07910421P0003 ; La Chambiniere ; parcelles D 133, D 134 ; 464 m² ; terrain 8 115 m² ; autorisé
- 04/02/2021 ; permis d'aménager 07910420P0001 ; Chemin du Pinier ; parcelles C 647, C 650, C 651 ; terrain 19 744 m² ; commencé ; TERBATI 79
- 03/08/2020 ; permis de construire 07910420P0002 ; La Gerbauderie ; parcelles D 383, D 382, D 399 ; 356 m² ; terrain 7 534 m² ; autorisé ; AQUITAINE ENERGY 3
- 22/05/2020 ; permis de construire 07910420P0001 ; L Allier ; parcelles C 482, C 455, C 316 ; 880 m² ; terrain 62 797 m² ; commencé
- 16/08/2019 ; permis de construire 07910419P0005 ; Les Ficheres ; parcelle D 415 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 627 m² ; terminé
- 05/12/2018 ; déclaration préalable 07910418P0003 ; Vc N 2 Dite de L Etang ; parcelle OB 97 ; 1 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 16/03/2018 ; permis de construire 07910418P0002 ; Pied Fourre ; parcelle A 489 ; 2 942 m² ; terrain 55 202 m² ; terminé ; GAEC PIED FOURRE
- 18/12/2017 ; permis de construire 07910417P0006 ; L Allier ; parcelle C2 563 ; 440 m² ; terrain 2 901 m² ; autorisé
- 24/07/2017 ; déclaration préalable 07910417P0006 ; Rue des Fontaines ; parcelles C 661, C 657, C 526 ; 18 m² ; terrain 4 530 m² ; terminé ; COMMUNE DE COURS
- 09/02/2017 ; permis de construire 07910416P0009 ; 1 Chem de Mille Pieds ; parcelle B 424 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 1 297 m² ; terminé
- 21/12/2016 ; permis de construire 07910416P0007 ; Les Rousselieres ; parcelles A2 199, A2 190, A2 200 ; 1 373 m² ; terrain 44 360 m² ; terminé ; GAEC PAPET
- 26/07/2016 ; permis de construire 07910416P0003 ; Les Ajoncs ; parcelle OB 97 ; 5 280 m² ; terrain 39 480 m² ; annulé
- 03/05/2016 ; permis de construire 07910416P0001 ; La Grande Fontaiine ; parcelle C 335 ; 1 583 m² ; terrain 18 490 m² ; autorisé
- 14/01/2016 ; permis de construire 07910415P0005 ; Rue des Fontaines ; parcelles C 262, C 526 ; 151 m² ; terrain 3 520 m² ; terminé ; COMMUNE DE COURS
- 29/10/2015 ; permis de construire 07910415P0004 ; Le Champ de la Vigilante ; parcelle C 457 ; 96 m² ; terrain 7 274 m² ; terminé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 09/08/2015 ; déclaration préalable 07910415P0003 ; Les Champs de la Vigilante ; parcelle C 457 ; 13 m² ; terrain 7 274 m² ; autorisé ; RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE
- 10/04/2015 ; permis de construire 07910415P0002 ; La Ferrandiere ; parcelle D 445 ; 2 675 m² ; terrain 18 354 m² ; annulé ; GAEC LA FERRANDIERE
- 07/09/2014 ; déclaration préalable 07910414P0008 ; Rd 745 ; parcelle D 43 ; 1 m² ; terrain 10 419 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 12/07/2014 ; déclaration préalable 07910414P0007 ; Chem des Vignes ; parcelle C 656 ; 1 m² ; terrain 339 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 22/06/2014 ; déclaration préalable 07910414P0004 ; Pte Chambiniere ; parcelle D 43 ; 1 m² ; terrain 10 419 m² ; annulé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 22/06/2014 ; déclaration préalable 07910414P0005 ; Ferrandiere ; parcelle D 445 ; 1 m² ; terrain 18 162 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 22/06/2014 ; déclaration préalable 07910414P0006 ; Allier Ouest ; parcelle D 347 ; 5 m² ; terrain 1 646 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 04/09/2013 ; permis de construire 07910413P0004 ; L Allier ; parcelle C 295 ; 996 m² ; terrain 7 600 m² ; commencé
- 26/07/2013 ; permis de construire 07910413P0007 ; 12 Chem de la Croix Rousseau ; parcelle B 152 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 790 m² ; terminé
- 14/06/2013 ; permis de construire 07910413P0002 ; Les Rousselieres ; parcelles A 208, A 214, A 361 ; 845 m² ; terrain 37 104 m² ; commencé ; GAEC PAPET
- 10/04/2013 ; permis de construire 07910413P0001 ; Chem du Pinier ; parcelles C 643, C 634 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 012 m² ; commencé
- 08/04/2013 ; déclaration préalable 07910413P0003 ; La Roulliere ; parcelle B 8 ; 2 m² ; terrain 11 113 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 01/02/2013 ; permis de construire 07910412P0014 ; Chem du Pinier ; parcelle C 641 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 168 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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