# Permis de construire de Coursegoules (Alpes-Maritimes) : 25 autorisations

De 2013 à 2017 : 20 de logement, 4 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/11/2017 ; permis de construire 00605017N0003 ; Route Departementale N  2 ; parcelle D 307 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 07/11/2017 ; permis de construire 00605017N0003 ; Route Departementale N  2 ; parcelle D 307 ; 110 m² ; commencé
- 09/03/2017 ; permis d'aménager 00605016N0001 ; Le Brec ; parcelle C 121 ; autorisé ; COMMUNE DE COURSEGOULES
- 29/01/2017 ; permis de construire 00605016N0006 ; Chem du Brec ; parcelle C 18 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 210 m² ; commencé
- 03/01/2017 ; permis de construire 00605016N0004 ; Chem de Cousegle ; parcelle B 699 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 73 m² ; autorisé
- 27/12/2016 ; permis de construire 00605016N0005 ; 1020b Rte de L Ourmerou ; parcelles D 517, D 516, D 515 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 481 m² ; annulé
- 10/07/2016 ; permis de construire 00605016N0003 ; Chem de Cousegle ; parcelle B 350 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 380 m² ; commencé
- 06/07/2016 ; permis de construire 00605016M0003 ; Chem de Cousegle ; parcelle B 350 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 380 m² ; autorisé
- 28/03/2016 ; permis de construire 00605016N0002 ; Rte de L Ourmeou ; parcelle C 186 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 8 754 m² ; autorisé
- 15/03/2015 ; permis de construire 00605014N0006 ; 5 Chem de la Thouliere ; parcelle D 481 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 967 m² ; annulé
- 15/03/2015 ; permis de construire 00605014N0006 ; 5 Chem de la Thouliere ; parcelle D 481 ; 99 m² ; terrain 2 967 m² ; annulé
- 20/02/2015 ; permis de construire 00605014N0008 ; Les Peiro Roussu ; parcelle D 165 ; 791 m² ; terrain 4 760 m² ; autorisé
- 18/11/2014 ; permis de construire 00605014N0007 ; 729 Rte de L Oumeou ; parcelle C 139 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 3 800 m² ; commencé
- 17/09/2014 ; permis de construire 00605014N0004 ; 369 Chem de la Pompe ; parcelles E 875, E 874 ; 1 logement, 15 m² ; annulé
- 20/07/2014 ; permis de construire 00605013N0010 ; 60 Chem saint Antoine ; parcelle B 372 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 40 m² ; commencé
- 18/07/2014 ; permis de construire 00605014N0003 ; Lou Castellas ; parcelle B 175 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 160 220 m² ; commencé ; COMMUNE DE COURSEGOULES
- 03/06/2014 ; permis de construire 00605014N0001 ; Chem du Colombier ; parcelle B 328 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 292 m² ; commencé
- 28/02/2014 ; permis de construire 00605013N0011 ; Chem du Colombier ; parcelle B 328 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 292 m² ; autorisé
- 20/02/2014 ; permis de construire 00605013N0007 ; 5 Chem de la Theouliere ; parcelle D 481 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 967 m² ; autorisé
- 20/02/2014 ; permis de construire 00605013N0007 ; 5 Chem de la Theouliere ; parcelle D 481 ; 99 m² ; terrain 2 967 m² ; autorisé
- 02/02/2014 ; permis de construire 00605013N0009 ; Chem de Teoulieres ; parcelle D 494 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 275 m² ; commencé
- 26/01/2014 ; permis de construire 00605013N0005 ; Chem du Colombier ; parcelle B 328 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 292 m² ; autorisé
- 17/11/2013 ; permis de construire 00605013N0006 ; Rue de la Pourtette ; parcelle B 493 ; 1 logement ; terrain 44 m² ; commencé
- 02/06/2013 ; permis de construire 00605013N0003 ; Rue de la Pourtette ; parcelle B 493 ; 2 logements ; terrain 44 m² ; autorisé
- 17/04/2013 ; permis de construire 00605013N0001 ; Chem de la Teouliere ; parcelle D 527 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 907 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/coursegoules-06050.md
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