# Permis de construire de Courtelevant (Territoire de Belfort) : 28 autorisations

De 2013 à 2025 : 19 de logement, 4 de locaux, 2 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/06/2025 ; permis d'aménager 09002825C0001 ; Courtelevant ; parcelles 0X 79, 0X 79, OX 80 ; terrain 82 473 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 05/10/2024 ; permis de construire 09002824C0002 ; 3 Rue de L Eglise ; parcelles AC 137, AC 142, AC 143 ; 78 m² ; terrain 1 605 m² ; terminé ; COMMUNE DE COURTELEVANT
- 31/05/2024 ; permis de construire 09002824C0001 ; Rue de Florimont ; parcelles X 11, X 10 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 4 070 m² ; autorisé
- 12/04/2024 ; déclaration préalable 09002824C0003 ; 3 Rue de l'Eglise ; parcelle AC 142 ; 80 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COURTELEVANT
- 05/12/2022 ; permis d'aménager 09002822C0001 ; Rue de la Chapperette ; parcelles AC 70, AC 71 ; terrain 1 712 m² ; autorisé ; MSB SUD ALSACE
- 08/10/2020 ; permis de construire 09002820C0003 ; 1 Rue de Suarce ; parcelle YB 227 ; 55 m² ; terrain 2 550 m² ; terminé ; COMMUNE DE COURTELEVANT
- 19/12/2019 ; permis de démolir 09002819C0001 ; autorisé
- 04/04/2016 ; permis de démolir 09002816C0001 ; 2 Rue des Chenevieres ; parcelles AC 212, AC 215 ; terrain 4 670 m² ; autorisé
- 14/01/2016 ; permis de construire 09002815C0005 ; 10 Rue de l'Eglise ; parcelles AC 51, AC 52, AC 53 ; 1 logement ; terrain 20 975 m² ; terminé ; MOULIN MARION
- 14/01/2016 ; permis de construire 09002815C0005 ; 10 Rue de l'Eglise ; parcelles AC 51, AC 52, AC 53 ; 44 m² ; terrain 20 975 m² ; terminé ; MOULIN MARION
- 04/01/2016 ; permis de construire 09002815C0006 ; 4 Rue de la Chapperette ; parcelle AC 193 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 455 m² ; terminé
- 18/08/2015 ; permis de construire 09002815A0004 ; Lot sur le Village ; parcelle YB 293 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 637 m² ; commencé
- 11/06/2015 ; permis de construire 09002815A0003 ; Lot sur le Village ; parcelle YB 290 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 830 m² ; terminé
- 23/03/2015 ; permis de construire 09002815A0002 ; Lot sur le Village ; parcelle YB 214 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 19/02/2015 ; permis de construire 09002814A0004 ; Lot sur le Village ; parcelle YB 289 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 878 m² ; terminé
- 19/09/2014 ; permis de construire 09002814A0001 ; Lot sur le Village ; parcelle YB 291 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 890 m² ; terminé
- 21/10/2013 ; permis de construire 09002813A0007 ; Lot sur le Village ; parcelle YB 214P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 25/07/2013 ; permis de construire 09002813A0003 ; Lot sur le Village ; parcelle YB 214P ; 1 logement, 148 m² ; terrain 870 m² ; commencé
- 25/07/2013 ; permis de construire 09002813A0005 ; Rue du Chaufour ; parcelle YB 299 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 01/07/2013 ; permis de démolir 09002813A0001 ; 4 Rue de la Chapperette ; parcelles AC 193, AC 178 ; autorisé
- 13/06/2013 ; permis de construire 09002813A0004 ; Chem Rural des Ragies ; parcelle AC 96 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 554 m² ; terminé
- 06/06/2013 ; permis de construire 09002812A0006 ; Lot sur le Village ; parcelle YB 214 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 10/05/2013 ; permis de construire 09002812A0003 ; 1 logement, 107 m² ; terminé
- 10/05/2013 ; permis de construire 09002813A0002 ; Lot sur le Village ; parcelle YB 301 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 635 m² ; commencé
- 28/03/2013 ; permis de construire 09002812A0007 ; Lot sur le Village ; parcelle YB 714 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 655 m² ; terminé
- 14/02/2013 ; permis de construire 09002812A0002 ; Lot sur le Village ; parcelle YB 302 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 601 m² ; terminé
- 14/02/2013 ; permis de construire 09002812A0004 ; Lot sur le Village ; parcelle YB 299 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 790 m² ; autorisé
- 05/02/2013 ; permis de construire 09002812A0005 ; Lot sur le Village  Lot N 7 ; parcelle YB 214 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 850 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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