# Permis de construire de Courtempierre (Loiret) : 9 autorisations

De 2014 à 2022 : 3 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/07/2022 ; déclaration préalable 0451142200008 ; Ld Terres de Chollet ; parcelle ZA 300 ; 17 m² ; terrain 4 515 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 07/09/2019 ; permis de construire 0451141900002 ; Rue de la Mairie ; parcelles ZA 254, ZA 253, ZA 49 ; 147 m² ; terrain 39 970 m² ; terminé ; EARL DU BOURG DE COURTEMPIERRE
- 26/10/2018 ; permis de construire 0451141800002 ; Rte de Londeau ; parcelles ZM 6, ZM 288, ZM 289 ; 932 m² ; terrain 1 888 340 m² ; terminé ; DELION RICHARD
- 22/07/2018 ; permis de construire 0451141800001 ; Rue du Val ; parcelle ZA 109 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 383 m² ; terminé
- 08/12/2017 ; permis de construire 0451141700005 ; Rte de la Migrenetterie ; parcelle ZC 143 ; 1 logement, 118 m² ; terminé
- 13/03/2017 ; permis de construire 0451141700001 ; Rue du Val ; parcelle ZA 109 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 524 m² ; autorisé
- 07/03/2014 ; déclaration préalable 0451141400001 ; Chem de Montargis ; parcelle ZV 6 ; 12 m² ; terrain 127 467 m² ; autorisé
- 07/03/2014 ; déclaration préalable 0451141400002 ; Ld Piece de Londeau ; parcelle ZR 5 ; 9 m² ; terrain 89 392 m² ; autorisé ; DELION RICHARD
- 07/03/2014 ; déclaration préalable 0451141400003 ; Chem de Montargis ; parcelle ZV 6 ; 9 m² ; terrain 127 467 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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