# La Petite Foret, 01560 Courtes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.46452, 5.11826 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01128_B050.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 211,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,9 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 640 kWh par an, pour 1 540 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Ferme de la Forêt

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6

- 06/09/2023 ; echange ; La Petite Foret ; terres ; 589,94 € ; 2 269 m² de terrain
- 06/09/2023 ; echange ; La Petite Foret ; terres ; 330,98 € ; 1 273 m² de terrain
- 23/12/2022 ; vente ; La Petite Foret ; Maison ; 206 950 € ; 60 m² bâtis, 14 966 m² de terrain, 3 449 €/m²
- 12/04/2022 ; vente ; La Petite Foret ; Maison ; 136 000 € ; 70 m² bâtis, 1 787 m² de terrain, 1 943 €/m²
- 18/05/2021 ; vente ; La Petite Foret ; Maison ; 304 000 € ; 149 m² bâtis, 4 278 m² de terrain, 2 040 €/m²
- 18/05/2021 ; vente ; La Petite Foret ; terres ; 18 000 € ; 14 808 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 27/04/2022 ; 34 La Petite Foret 01560 Courtes ; maison, 56,6 m², construit en 1947 ; énergie G, climat C
- 27/04/2022 ; 34 La Petite Foret 01560 Courtes ; maison, 56,6 m², construit en 1947 ; énergie G, climat C
- 29/12/2021 ; La Petite Foret 01560 Courtes ; maison, 81,8 m², construit en 1947 ; énergie C, climat B
- 25/10/2021 ; 34 La Petite Foret 01560 Courtes ; maison, 56,6 m², construit en 1947 ; énergie G, climat C
- 25/10/2021 ; 34 La Petite Foret 01560 Courtes ; maison, 56,6 m², construit en 1947 ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3, dont LA FERME DES PETITS GALOP'AIN (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/923325518)
- Voies voisines : Chemin de la Petite Forêt (21 m) https://aucadastre.fr/courtes-01128/chemin-de-la-petite-foret-0110.md ; La Petite Foret (36 m) https://aucadastre.fr/courtes-01128/la-petite-foret-b050.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/courtes-01128/la-petite-foret-B050
La commune : https://aucadastre.fr/courtes-01128.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01128_B050