# Route d'Orange, 84350 Courthézon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.09633, 4.87164 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 84039_0278.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 56,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,6 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 662 kWh par an, pour 1 968 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 8 sur les 442 de la commune

- 07/01/2025 ; déclaration préalable 0840392400150 ; Rte d'Orange ; parcelle AC 520 ; terrain 757 m² ; autorisé
- 17/10/2024 ; déclaration préalable 0840392400123 ; 526 Route D Orange ; parcelles AC 451, AC 453, AC 517 ; terrain 2 494 m² ; autorisé
- 11/01/2022 ; permis de construire 08403921N0038 ; Rte d'Orange ; parcelle AC 489 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 520 m² ; autorisé
- 23/04/2020 ; permis de construire 08403920N0003 ; Rte D Orange ; parcelle AC 106 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 3 185 m² ; commencé
- 03/04/2020 ; permis de construire 08403919N0043 ; Rte D Orange ; parcelles AC 106, AC 107 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 5 552 m² ; commencé
- 11/03/2020 ; permis de construire 08403919N0040 ; Rte D Orange ; parcelle AC 107 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 2 367 m² ; commencé
- 28/02/2020 ; permis de construire 08403919N0039 ; Rte D Orange ; parcelle AC 107 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 2 367 m² ; commencé
- 12/02/2020 ; permis de construire 08403919N0036 ; Rte D Orange ; parcelle AC 106 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 3 185 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/courthezon-84039/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 24/09/2025 ; vente ; Rte d'Orange ; sols ; 1 € ; 1 971 m² de terrain
- 26/01/2022 ; vente ; Rte d'Orange ; terrains a bâtir ; 106 000 € ; 520 m² de terrain
- 21/05/2021 ; vente ; Rte d'Orange ; terrains a bâtir ; 96 000 € ; 330 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 17/06/2025 ; 414 Route d'Orange 84350 Courthézon ; maison, 80,4 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 08/09/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/courthezon-84039/route-d-orange-0278
La commune : https://aucadastre.fr/courthezon-84039.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/84039_0278