# Permis de construire de Courtivron (Côte-d'Or) : 13 autorisations

De 2014 à 2021 : 8 de logement, 3 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/11/2021 ; permis de construire 02120821E0003 ; 32 Rue du Champ Vaut ; parcelle ZC 60 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 09/09/2021 ; permis de construire 02120821E0002 ; 11 Rue de la Combe Boulanger ; parcelle AA 174 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 05/04/2021 ; permis de construire 02120821E0001 ; Imp de la Combe ; parcelle AA 145 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 603 m² ; terminé
- 18/12/2019 ; permis de construire 02120819E0004 ; Bas de Champ Vaut ; parcelle AA 6 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 599 m² ; commencé
- 06/11/2019 ; permis de construire 02120819E0003 ; Rue de la Combe Boulanger ; parcelles AA 107, AA 105, AA 104 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 820 m² ; terminé
- 01/04/2019 ; permis de construire 02120819E0001 ; Chem de la Grande Garenne ; parcelle AA 131 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 5 600 m² ; autorisé
- 14/02/2018 ; permis d'aménager 02120817E0001 ; Chem de la Charme ; parcelle ZC 53 ; annulé ; EURL NATURE ET PASSION
- 24/04/2017 ; permis de construire 02120816E0001 ; 6 Chem de la Charme ; parcelle AB 3 ; 378 m² ; terrain 7 403 m² ; terminé ; SCI DOMAINE DE LA GRANDE GARENNE
- 13/04/2017 ; permis de construire 02120816E0002 ; 5 Rue de L Eglise ; parcelle AB 91 ; 111 m² ; autorisé
- 11/02/2016 ; permis de construire 02120815E0002 ; Imp de la Combe Boulanger ; parcelles AA 144, AA 147, AA 153 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 776 m² ; terminé
- 26/11/2015 ; permis de construire 02120815E0001 ; 7 Imp de la Combe ; parcelle AA 145 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 603 m² ; annulé
- 23/09/2014 ; permis d'aménager 02120814E0001 ; Chem de la Charme ; parcelle ZC 53 ; 232 m² ; autorisé ; EURL NATURE ET PASSION
- 23/09/2014 ; permis d'aménager 02120814E0001 ; Chem de la Charme ; parcelle ZC 53 ; autorisé ; EURL NATURE ET PASSION

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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