# Permis de construire de Courtois-sur-Yonne (Yonne) : 28 autorisations

De 2013 à 2024 : 21 de logement, 4 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/11/2024 ; permis de construire 08912724Z0003 ; 3 Chemin des Forets ; parcelle ZD 49 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 11 915 m² ; commencé
- 03/04/2024 ; permis de construire 08912724Z0002 ; 1 logement, 115 m² ; commencé
- 02/03/2022 ; permis de construire 08912722Z0001 ; 318 m² ; terminé ; CENTRE HOSPITALIER DE SENS
- 06/07/2020 ; permis de construire 08912720Z0002 ; 11b Rue Mozart ; parcelle AC 56 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 664 m² ; autorisé ; CHENES CONSTRUCTIONS
- 15/01/2020 ; permis de construire 08912719Z0003 ; 9a Rue Mozart ; parcelle AC 207 ; 1 logement, 148 m² ; autorisé
- 12/12/2019 ; déclaration préalable 08912719Z0008 ; Les Lampes ; parcelles ZE 118, ZE 120 ; 8 m² ; terrain 3 619 m² ; autorisé ; ORANGE
- 05/03/2019 ; permis de construire 08912719Z0001 ; 30 Rue des Seigles ; parcelles AC 116, AC 117 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 659 m² ; autorisé
- 19/12/2018 ; permis de construire 08912718Z0006 ; 9 Mozart ; parcelle AC 58 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 423 m² ; commencé
- 30/03/2018 ; permis de construire 08912718Z0002 ; 17 Chemi de la Croix de Montois ; parcelle AD 67 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 747 m² ; commencé
- 14/03/2018 ; permis de construire 08912718Z0001 ; 23 Rue Mozart ; parcelles AC 109, AC 144 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 147 m² ; autorisé
- 05/12/2017 ; permis de démolir 08912717Z0001 ; Chemin Rural Dit des Lampe ; parcelle ZE 118 ; terrain 1 944 m² ; autorisé
- 12/07/2017 ; permis de construire 08912717Z0003 ; Chemi de la Croix de Montois ; parcelles AD 63, AD 42 ; 30 logements, 1 900 m² ; terrain 9 127 m² ; commencé ; SOC ANONYME D HLM MON LOGIS
- 12/07/2017 ; permis de construire 08912717Z0003 ; Chemi de la Croix de Montois ; parcelles AD 63, AD 42 ; 1 900 m² ; terrain 9 127 m² ; commencé ; SOC ANONYME D HLM MON LOGIS
- 15/05/2017 ; permis de construire 08912717Z0002 ; 11 Rue Mozart ; parcelle AC 56 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 664 m² ; autorisé ; CHENES CONSTRUCTIONS
- 16/01/2017 ; permis de construire 08912716Z0007 ; Les Bordes ; parcelle ZE 5 ; 14 logements, 1 279 m² ; terrain 63 501 m² ; autorisé ; SOC ANONYME D HLM MON LOGIS
- 16/01/2017 ; permis de construire 08912716Z0009 ; 11c Rue Mozart ; parcelle AC 56 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 860 m² ; autorisé
- 02/12/2016 ; permis d'aménager 08912716Z0001 ; Route de Nailly ; parcelles AD 42, AD 59, AD 60 ; autorisé
- 08/07/2016 ; permis de construire 08912716Z0005 ; 1 logement, 114 m² ; annulé
- 04/04/2016 ; permis de construire 08912716Z0002 ; Route de Nailly ; parcelle AC 188 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 441 m² ; autorisé
- 17/03/2016 ; permis de construire 08912716Z0003 ; 21 Te Route de Nailly ; parcelle AC 189 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 873 m² ; autorisé
- 22/01/2016 ; permis de construire 08912715Z0005 ; Rue des Champs Rouges ; parcelle AB 126 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 717 m² ; commencé
- 22/01/2016 ; permis de construire 08912715Z0006 ; Rue des Champs Rouges ; parcelle AB 125 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 598 m² ; commencé
- 03/11/2015 ; permis de construire 08912715Z0003 ; 17 Route de Nailly ; parcelle AC 42 ; 2 logements ; terrain 1 973 m² ; commencé
- 26/10/2015 ; permis de construire 08912715Z0002 ; 11 Rue des Javots ; parcelle AA 26 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 334 m² ; commencé
- 15/10/2015 ; permis de construire 08912715Z0001 ; Rue des Artisans ; parcelle AC 77 ; 60 m² ; terrain 5 640 m² ; autorisé
- 18/11/2014 ; permis de construire 08912714Z0005 ; Chemi de la Croix Montois ; parcelle AD 69 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 459 m² ; autorisé
- 18/09/2014 ; permis de démolir 08912714Z0001 ; 13 Rue des Froments ; parcelle AB 134 ; terrain 770 m² ; autorisé
- 31/05/2013 ; permis de construire 08912713Z0002 ; Chemin de la Croix de Mont ; parcelles AD 28, AD 28 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 950 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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