# Permis de construire de Cousance (Jura) : 69 autorisations

De 2013 à 2026 : 40 de logement, 23 de locaux, 2 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 33 autorisations et 30 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/06/2026 ; permis de construire 0391732600004 ; 30 Grande Rue ; parcelle AB 1044 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 35 m² ; autorisé ; AT IMMO
- 29/04/2026 ; permis de construire 0391732600001 ; 245 Zone Artisanale les Vauvre ; parcelle A 1417 ; 240 m² ; terrain 1 483 m² ; autorisé ; NOS JARDINS IMPARFAITS
- 11/03/2026 ; permis de construire 0391732600002 ; Rue de Bresse ; parcelle 0C 425 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 694 m² ; commencé
- 05/12/2025 ; permis de construire 0391732500006 ; Route de la Relasse ; parcelles A 1579, A 248 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 401 m² ; autorisé ; VISION D'ARCHITECTURE INGENIERING
- 21/11/2025 ; permis de construire 0391732500007 ; Route de la Relasse ; parcelles A 1580, A 248 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 666 m² ; autorisé
- 18/11/2025 ; permis de construire 0391732500008 ; Rue de Bresse ; parcelles C 757, C 759, C 761 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 997 m² ; autorisé
- 25/09/2025 ; permis de construire 0391732500005 ; Rue Louis Lautrey ; parcelle B 1598 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 585 m² ; commencé
- 11/09/2025 ; permis de construire 0391732500004 ; 133 Grande Rue ; parcelle B 108 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 688 m² ; autorisé
- 20/02/2025 ; permis de construire 0391732500001 ; 5 Rue Luois Lautrey ; parcelle B 1599 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 591 m² ; autorisé
- 14/11/2024 ; permis de construire 03917324P0005 ; Rue Louis Lautrey. Lot des ; parcelle B 1591 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 668 m² ; commencé
- 14/11/2024 ; permis de construire 03917324P0006 ; Rue Charriere Barras ; parcelles B 11, B 753 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 645 m² ; terminé
- 18/09/2024 ; permis de construire 03917324P0004 ; Za la Grusillonne ; parcelle A 1554 ; 593 m² ; terrain 12 019 m² ; autorisé ; MJ MENUISERIE
- 11/04/2024 ; déclaration préalable 03917324P0010 ; Champs Fores ; parcelle B 144 ; 24 m² ; terrain 154 m² ; autorisé
- 25/03/2024 ; déclaration préalable 03917324P0005 ; 5569 Grande Rue ; parcelle B 485 ; 2 m² ; terrain 3 790 m² ; autorisé ; ALTITUDE FIBRE 39
- 11/03/2024 ; permis de construire 03917324P0003 ; Rue Louis Lautrey ; parcelle B 1588 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 706 m² ; commencé
- 08/12/2023 ; permis de construire 03917323P0008 ; Lotissement les Vignes (lo ; parcelles B 1408, B 1597 ; 1 logement, 124 m² ; autorisé
- 08/12/2023 ; permis de construire 03917323P0009 ; Sur la Fontaine ; parcelles B 1408, B 1596 ; 1 logement, 114 m² ; autorisé
- 08/12/2023 ; permis de construire 03917323P0010 ; Sur la Fontaine ; parcelle B 1592 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé
- 04/08/2023 ; permis de démolir 03917323P0001 ; 1 Rue de la Fontaine Ronde ; parcelle B 393 ; terrain 225 m² ; autorisé
- 15/06/2023 ; permis de construire 03917323P0003 ; Au Village ; parcelles B 1447, B 1454 ; 4 logements, 355 m² ; terrain 1 247 m² ; commencé
- 12/06/2023 ; permis de construire 03917323P0004 ; A la Charnaille ; parcelle B 108 ; 2 logements, 130 m² ; terrain 688 m² ; annulé
- 16/02/2023 ; permis de construire 03917322P0013 ; 10 Za les Vauvres ; parcelles A 1419, A 1420, A 1421 ; 51 m² ; terrain 38 287 m² ; terminé ; BIMMO
- 30/11/2022 ; permis de construire 03917322P0012 ; Aux Bretellieres ; parcelles C 516, C 680, C 682 ; 23 m² ; terrain 94 059 m² ; autorisé ; LACROIX EMBALLAGES
- 04/11/2022 ; permis de construire 03917322P0011 ; Impasse des Vignes ; parcelle B 1584 ; 1 logement, 111 m² ; commencé
- 20/10/2022 ; permis de construire 03917322P0009 ; Rue des Ecoles-Lotissement ; parcelles B 1594, B 1595 ; 143 m² ; commencé
- 04/08/2022 ; permis de construire 03917322P0001 ; 10 Za les Vauvres ; parcelles A 1419, A 1420, A 1421 ; terrain 38 287 m² ; terminé ; BIMMO
- 25/07/2022 ; permis de construire 03917322P0008 ; Rue de  Bresse ; parcelles C 423, C 424 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 002 m² ; commencé
- 10/07/2022 ; permis de construire 03917322P0007 ; Impasse des Vignes-Lot 4 ; parcelles B 1546, B 1571 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 2 111 m² ; commencé
- 09/06/2022 ; permis de construire 03917322P0005 ; Lotissement des Vignes L ; parcelles B 1408, B 1581 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 4 247 m² ; terminé
- 23/05/2022 ; permis de construire 03917321P0010 ; Lotissement les Vignes (lo ; parcelles B 1546, B 1571 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 111 m² ; terminé
- 05/05/2022 ; permis de construire 03917322P0006 ; Impasse des Vignes Lotisse ; parcelle B 1571 ; 1 logement, 78 m² ; terminé
- 24/03/2022 ; permis de construire 03917321P0008 ; Rue des Ecoles ; parcelles B 1408, B 1546, B 28 ; 4 logements, 314 m² ; terrain 6 623 m² ; terminé ; LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
- 24/03/2022 ; permis de construire 03917321P0009 ; 29 Rue de Bresse ; parcelle A 1565 ; 204 m² ; terminé ; SCI FONTAINE
- 30/09/2021 ; permis de construire 03917321P0007 ; 6 Rue des Champs Beaux ; parcelle A 657 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 380 m² ; commencé
- 02/09/2021 ; permis de construire 03917321P0006 ; Route de la Relasse ; parcelle A 248 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 583 m² ; annulé
- 10/08/2021 ; permis de construire 03917321P0005 ; 10 Za les Vauvres ; parcelles A 1419, A 1420, A 1421 ; 611 m² ; terrain 38 243 m² ; commencé ; BIMMO
- 08/07/2021 ; permis de construire 03917321P0003 ; 1 Za la Grusillone ; parcelle A 1472 ; 154 m² ; terrain 2 609 m² ; autorisé ; SCI A.C.J.
- 27/05/2021 ; permis de construire 03917321P0001 ; En Petit Marchand ; parcelles B 1013, B 1014, B 1015 ; 74 m² ; terrain 21 656 m² ; terminé
- 17/05/2021 ; permis de construire 03917321P0004 ; Rte Champ de la Croix ; parcelle A 1499 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 750 m² ; autorisé
- 23/02/2021 ; déclaration préalable 03917321P0002 ; 74 Grande Rue ; parcelles B 767, B 837, B 838 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 667 m² ; annulé
- 18/12/2020 ; permis de construire 03917320P0004 ; Les Crats du Bamboche ; parcelle B 651 ; 50 m² ; terrain 1 790 m² ; terminé
- 03/11/2020 ; permis d'aménager 03917320P0002 ; En Grand Marchand ; parcelles B 1408, B 1546, B 28 ; terrain 16 913 m² ; commencé ; LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
- 31/08/2020 ; permis de construire 03917320P0001 ; 2 Rue du Boisdel ; parcelle A 1474 ; 538 m² ; terrain 16 019 m² ; autorisé
- 11/04/2020 ; déclaration préalable 03917320P0005 ; 4 Rue de la Gare ; parcelle B 48 ; 18 m² ; terrain 8 953 m² ; autorisé ; CC PORTE DU JURA
- 03/05/2019 ; permis de construire 03917318P0006 ; Au Village ; parcelles B 1295, B 1296, B 1379 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 04/05/2018 ; permis de construire 03917318P0002 ; 10 Rue des Dames ; parcelle B 243 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 807 m² ; autorisé
- 23/01/2018 ; permis de construire 03917317J0009 ; Rue du Boisdel ; parcelle A 1475 ; 528 m² ; terrain 4 824 m² ; terminé ; SCI DFS
- 23/01/2018 ; permis de construire 03917317J0010 ; parcelle A 1475 ; 360 m² ; terrain 3 551 m² ; annulé ; EMDE
- 20/12/2017 ; permis de construire 03917317J0008 ; Lotissement Champ de la Cr ; parcelle A 1464 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 022 m² ; commencé
- 29/11/2017 ; permis de construire 03917317J0006 ; Champs Beaux ; parcelle A 1475 ; 353 m² ; terrain 13 451 m² ; autorisé
- 10/11/2017 ; permis de construire 03917317J0007 ; Chemin de la Chapelle ; parcelle A 1443 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 1 968 m² ; commencé
- 27/10/2017 ; permis de démolir 03917317J0001 ; 105 Grande Rue ; parcelle B 1470 ; autorisé ; COMMUNE DE COUSANCE
- 05/07/2017 ; permis de construire 03917317J0002 ; Aux Bretellieres ; parcelles C 710, C 516, C 687 ; 320 m² ; terrain 88 306 m² ; autorisé ; LACROIX EMBALLAGES
- 24/06/2017 ; permis de construire 03917317J0001 ; Rue des Ecoles ; parcelles B 1515, B 1519 ; 1 513 m² ; terrain 3 137 m² ; autorisé ; DU REVERMONT
- 24/06/2017 ; permis de construire 03917317J0001 ; Rue des Ecoles ; parcelles B 1515, B 1519 ; 1 513 m² ; terrain 3 137 m² ; autorisé ; DU REVERMONT
- 01/02/2017 ; permis de construire 03917316J0005 ; Rte de la Chapelle ; parcelle A 766 ; 194 m² ; terrain 7 071 m² ; commencé
- 25/01/2017 ; permis d'aménager 03917316J0001 ; autorisé ; COMMUNE DE COUSANCE
- 22/07/2016 ; permis de construire 03917316J0004 ; 9 Lotissement du Parc ; parcelle B 1452 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 843 m² ; terminé
- 12/03/2016 ; permis de démolir 03917316J0001 ; La Venelle ; parcelle B 1350 ; autorisé ; COMMUNE DE COUSANCE
- 03/11/2015 ; permis de construire 03917315J0005 ; 55 Rue Charriere Barras ; parcelle B 1479 ; 153 m² ; terrain 6 984 m² ; commencé ; IMMO COLRUYT FRANCE
- 28/10/2015 ; permis de construire 03917315J0006 ; 1462 Champ de la Croix ; parcelle A 1462 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 18/02/2015 ; permis de construire 03917314K0007 ; 165 Rue du Boisdel ; parcelle A 1247 ; 353 m² ; terrain 4 903 m² ; terminé
- 06/08/2014 ; permis de construire 03917314K0006 ; Imp du Verger ; parcelle A 1459 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 971 m² ; terminé
- 15/07/2014 ; permis de construire 03917314K0003 ; 6 Imp du Verger ; parcelle A 1466 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 898 m² ; terminé
- 20/01/2014 ; permis de construire 03917313K0010 ; Rue des Ecoles ; parcelle B 1448 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 883 m² ; terminé
- 09/08/2013 ; permis de construire 03917313K0005 ; 1 logement, 93 m² ; commencé
- 29/06/2013 ; permis de construire 03917313K0002 ; Champs Beaux ; parcelle A 1248 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 850 m² ; autorisé
- 07/05/2013 ; permis de construire 03917312K0014 ; En Grand Marchand ; parcelles B 37, B 1463, B 1469 ; 6 logements, 378 m² ; terrain 5 056 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
- 18/02/2013 ; permis de démolir 03917313K0001 ; parcelle A 807 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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