# Rue Marchand, 39190 Cousance : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.53261, 5.39114 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39173_0200.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 236,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,5 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 588 kWh par an, pour 1 514 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, habitat ancien, caractérisé par une structure plutôt traditionnelle, du PLU Cousance, en vigueur depuis le 08/04/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 15/05/2025 ; vente ; 8 Rue Marchand ; Dépendance, Maison ; 220 000 € ; 174 m² bâtis, 555 m² de terrain, 1 264 €/m²
- 13/12/2024 ; vente ; Rue Marchand ; Maison ; 43 000 € ; 50 m² bâtis, 53 m² de terrain, 860 €/m²
- 29/07/2024 ; vente ; Rue Marchand ; Dépendance, Appartement ; 42 500 € ; 144 m² bâtis, 821 m² de terrain
- 29/07/2021 ; vente ; 10 Rue Marchand ; Maison, Dépendance ; 110 000 € ; 86 m² bâtis, 880 m² de terrain, 1 279 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 20/08/2026 ; 2 Rue Marchand 39190 Cousance ; maison, 69,7 m² ; énergie G, climat G
- 26/07/2024 ; 12 Rue Marchand 39190 Cousance ; maison, 45,5 m² ; énergie G, climat G
- 12/07/2024 ; 8 Rue Marchand 39190 Cousance ; maison, 160,4 m², construit en 1830 ; énergie D, climat D
- 06/09/2022 ; 6 Rue Marchand 39190 Cousance ; maison, 142 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 171, dont CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/384899399) ; DEPARTEMENT DU JURA (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/223900010) ; CC PORTE DU JURA (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/200072056) ; COMMUNE DE COUSANCE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213901739) ; AVENIR BOURGOGNE SERVICES IMMOBILIER (ABS IMMOBILIER) (ABS IMMOBILIER) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/482979572) ; RESIDENCE LES TILLEULS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/490080819)
- Voies voisines : Grande Rue (40 m) https://aucadastre.fr/cousance-39173/grande-rue-0240.md ; Place de la Grenette (55 m) https://aucadastre.fr/cousance-39173/place-de-la-grenette-0185.md ; Impasse de la Grenette (65 m) https://aucadastre.fr/cousance-39173/impasse-de-la-grenette-j3hi5x.md ; Rue des Dames (70 m) https://aucadastre.fr/cousance-39173/rue-des-dames-0100.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cousance-39173/rue-marchand-0200
La commune : https://aucadastre.fr/cousance-39173.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39173_0200