# Impasse des Chenes, 09120 Coussa : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.06387, 1.67684 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 09101_0035.

## La parcelle

- Parcelle : A 774
- Contenance : 1 375 m²
- Identifiant : 091010000A0774
- Feuille : 000 A 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 346,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 911 kWh par an, pour 1 643 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB1, zones correspondant aux extensions pavillionnaires récentes généralement dans la continuité des centres historiques, du PLUi Pays Foix-Varilhes, en vigueur depuis le 25/02/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 36 de la commune

- 15/09/2023 ; permis de construire 00910123A0001 ; Imp des Chenes ; parcelle 0A 777 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 440 m² ; terminé
- 14/02/2022 ; permis de construire 00910121A0012 ; 3 Imp des Chenes ; parcelle 0A 777 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 140 m² ; autorisé
- 04/02/2022 ; permis de construire 00910121A0011 ; 3 Bis Impasse des Chenes ; parcelle 0A 778 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 204 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/coussa-09101/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 18/02/2025 ; Impasse des Chenes 09120 Coussa ; maison, 87 m², construit en 2024 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Poids de la Neige, 22/01/1992.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire publique (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 22, dont IRISOLAR 39 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/981426976) ; DB IMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/108565813) ; COMMUNE DE COUSSA (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210901013) ; HOME'DIS (E-HOMES E-HOMES EQUIPEMENTS) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/511986143) ; AM HORSES VALORIZATION (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/840279269) ; DU BOIS (DU BOIS) (D B) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/900957333)
- Voies voisines : Chemin de la Prade (25 m) https://aucadastre.fr/coussa-09101/chemin-de-la-prade-0125.md ; Chemin du Moulin a Vent (47 m) https://aucadastre.fr/coussa-09101/chemin-du-moulin-a-vent-0110.md ; Impasse des Erables (74 m) https://aucadastre.fr/coussa-09101/impasse-des-erables-0055.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/coussa-09101/impasse-des-chenes-0035
La commune : https://aucadastre.fr/coussa-09101.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/09101_0035