# Permis de construire de Coussegrey (Aube) : 4 autorisations

De 2015 à 2022 : 0 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/01/2022 ; déclaration préalable 01011221C0002 ; 1 Place de la Mairie ; parcelle AB 88 ; terrain 612 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COUSSEGREY
- 21/05/2016 ; déclaration préalable 01011216C0001 ; 7 Route de Prusy ; parcelle AB 156A ; 5 m² ; terrain 3 370 m² ; autorisé
- 29/02/2016 ; permis de démolir 01011216C0001 ; 8 Route du Grand Virey ; parcelle ZW 76 ; autorisé ; SCI DE LA FORET GILLET LEJAY
- 18/05/2015 ; déclaration préalable 01011215C0001 ; La Comme ; parcelle ZP 34 ; 753 m² ; terrain 8 441 m² ; autorisé ; P'TITE VICTOIRE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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