# Permis de construire de Couteuges (Haute-Loire) : 28 autorisations

De 2013 à 2026 : 12 de logement, 15 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/07/2026 ; déclaration préalable 0430792600009 ; 320 Chemin du Chaussonnet ; parcelle 0D 221 ; 8,1 m² ; terrain 35 390 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 26/06/2026 ; permis de construire 0430792600002 ; 11 Rue de la Béate ; parcelles 0C 446, 0C 447 ; 1 logement ; terrain 969 m² ; autorisé
- 26/06/2026 ; permis de construire 04307926B0002 ; 11 Rue de la Beate ; parcelles 0C 447, 0A 446 ; 1 logement ; terrain 969 m² ; autorisé
- 26/06/2026 ; permis de construire 0430792600002 ; 11 Rue de la Béate ; parcelles 0C 446, 0C 447 ; terrain 969 m² ; autorisé
- 25/02/2026 ; permis de construire 04307923B0002 ; La Tuilerie Basse ; parcelle D 320 ; 55 m² ; terrain 153 093 m² ; autorisé ; CENTRALES PV FRANCE
- 19/12/2024 ; déclaration préalable 04307924B0016 ; Rd4 ; parcelle 0A 375 ; 9 m² ; terrain 39 377 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 18/09/2024 ; permis de construire 04307924B0002 ; Zone d'Activite de la Tuil ; parcelle 0A 395 ; 120 m² ; terrain 11 998 m² ; terminé ; TRANSPORTS LAROCHE
- 04/05/2023 ; permis d'aménager 04307923B0001 ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DES RIVES DU HAUT ALLIER
- 20/04/2023 ; permis de construire 04307923B0001 ; Le Bourg ; parcelle 0C 832 ; 28 m² ; terrain 624 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COUTEUGES
- 01/06/2022 ; permis de construire 04307922B0001 ; Amblard ; parcelle 0A 282 ; 720 m² ; terrain 3 919 m² ; autorisé ; GAEC D AMBLARD
- 01/06/2022 ; permis de construire 04307922B0003 ; Za des Tuileries ; parcelle 0A 312 ; 77 m² ; terrain 10 516 m² ; autorisé ; BEAUREGARD
- 24/04/2022 ; permis de construire 04307922B0002 ; Le Bourg ; parcelle 0C 174 ; 1 logement ; terrain 6 356 m² ; autorisé
- 23/01/2022 ; permis de construire 04307921B0005 ; 1 Lotissement les Vergers ; parcelle C 1003 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 784 m² ; autorisé
- 17/08/2021 ; permis de construire 04307921B0003 ; Amblard ; parcelle A 81 ; 60 m² ; terrain 2 035 m² ; commencé ; GAEC D AMBLARD
- 21/09/2018 ; permis de construire 04307918B0004 ; Bannat ; parcelles B 248, B 249 ; 1 logement ; terrain 175 m² ; autorisé
- 09/08/2018 ; permis de construire 04307918B0002 ; Espitavy ; parcelles D 56, D 57, D 47 ; 710 m² ; terrain 3 948 m² ; autorisé ; GAEC DU TRAMISOU 2
- 28/06/2018 ; permis de construire 04307918B0003 ; Le Bourg ; parcelle C 1013 ; 1 logement, 154 m² ; terminé
- 13/02/2018 ; permis de construire 04307917B0008 ; Za de la Tuilerie ; parcelle A 383 ; 120 m² ; terrain 39 703 m² ; commencé ; LAROCHE BETONS
- 27/10/2017 ; permis de construire 04307917B0003 ; All du Docteur Strub ; parcelles A 173, A 244, A 249 ; 404 m² ; terrain 32 720 m² ; commencé ; DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE
- 04/07/2017 ; permis de construire 04307917B0002 ; Espitavy ; parcelle C 428 ; 328 m² ; terrain 3 827 m² ; commencé
- 20/06/2017 ; permis de construire 04307917B0004 ; Oussoulx ; parcelle A 106 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 4 385 m² ; terminé
- 13/06/2017 ; permis de construire 04307917B0005 ; Le Bourg ; parcelles C 75, C 72 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 2 735 m² ; autorisé
- 23/06/2016 ; permis de construire 04307916B0003 ; Lotissement le Verger 2 ; parcelle C 1015 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 712 m² ; autorisé
- 29/04/2016 ; permis de construire 04307916B0001 ; Le Bourg ; parcelle C 1012 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 851 m² ; terminé
- 15/09/2015 ; permis de construire 04307915B0003 ; Oussoulx ; parcelle A 106 ; 1 logement, 171 m² ; annulé
- 16/07/2015 ; permis de construire 04307915B0001 ; La Tuilerie ; parcelle A 347 ; 150 m² ; terrain 118 700 m² ; annulé ; GROUPE CERABATI
- 26/09/2014 ; permis de construire 04307914B0002 ; All du Docteur Pierre Strub ; parcelles A 249, A 244, A 173 ; 1 010 m² ; terrain 32 720 m² ; terminé
- 11/02/2013 ; permis de construire 04307912B0003 ; Lot les Vergers 2 ; parcelle C 1014 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 928 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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