# Route de Crémieu, 38460 Crémieu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.73834, 5.23276 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38138_0110.

## La parcelle

- Parcelle : AB 212
- Contenance : 3 039 m²
- Identifiant : 38138000AB0212
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 206,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,9 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 770 kWh par an, pour 1 599 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLU Cremieu, en vigueur depuis le 14/05/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Mesures d'isolement acoustique (arrêté préfectoral du 18/11/2011)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 99 de la commune

- 14/02/2019 ; permis de construire 0381381810016 ; Chemin de Cremieu ; parcelles AC 158, AC 157, AC 156 ; 1 logement ; terrain 4 296 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cremieu-38138/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 04/11/2024 ; route de crémieu 38460 Crémieu ; appartement, 65,8 m², construit en 2017 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/10/1993.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 5, dont SOC ECONOMIE MIXTE VILLE CREMIEU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/348513011) ; ARRC (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/390170199) ; BERTHELET (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/643620404)
- Voies voisines : Route de Cremieu (41 m) https://aucadastre.fr/cremieu-38138/route-de-cremieu-0060.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cremieu-38138/route-de-cremieu-0110
La commune : https://aucadastre.fr/cremieu-38138.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38138_0110