# Cour Duthoit, 59170 Croix : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 50.68313, 3.15929 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 59163_rcim74.

## La parcelle

- Parcelle : AE 497
- Contenance : 88 m²
- Identifiant : 59163000AE0497
- Feuille : 000 AE 01, échelle 1:500, édition 10
- Bâtiment au point : 3,3 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 41,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,9 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 208 kWh par an, pour 1 331 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGB1.2, villes des grands boulevards - centralités, du PLUi Metropole Europeenne de Lille, en vigueur depuis le 17/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (6)

- Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : NR/16
- Emplacement réservé SMS1 : Servitude de mixité sociale
- Stationnement : Règles de stationnement S1 (Dispositions générales)
- Emplacement réservé STL1 : Servitude de taille de logement
- CBS5 : Coefficient de biotope par surface 5
- Secteur de bonne qualité de desserte

### Informations (10)

- Secteur affecté par le bruit en tissu ouvert / Voies bruyantes / Voie routière  /  Catégorie 3
- Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation
- Annexe sanitaire : Assainissement collectif
- AC1 : Périmètre de protection des abords de monuments historiques
- Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué
- DPU - Application du droit de préemption urbain
- T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières
- Archéologie préventive AP3 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 5000 m²
- Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen
- Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Maison
- Jardin d'hiver de la maison 11, rue Vauban

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 14 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/07/2005.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 27 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle Jules Verne (Ecole, REP+) ; Ecole primaire Lucie Aubrac (Ecole, ULIS)
- Voies voisines : Rue de l'Amiral Courbet (25 m) https://aucadastre.fr/croix-59163/rue-de-l-amiral-courbet-0060.md ; Rue Eugène Duthoit (33 m) https://aucadastre.fr/croix-59163/rue-eugene-duthoit-0520.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/croix-59163/cour-duthoit-rcim74
La commune : https://aucadastre.fr/croix-59163.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/59163_rcim74